Zonage de l’étude des aléas miniers

"Comme l’indique la figure ci-dessous, les communes des départements du Nord et du Pas-de-Calais présentant au moins un aléa miniers ont été réparties en 7 zones, selon le phasage des études :

Le tableau suivant récapitule les rapports et addendums disponibles pour chaque zone. Il est possible de les télécharger en cliquant sur leur lien, ou d’accéder aux informations disponibles pour chaque commune en cliquant sur la zone correspondante."

Zone	Rapports initiaux			Thématique « Mouvement de terrain »	Thématique « Gaz »	Addendum			communes concernées par l’addendum
Zone 0 (Bassin houiller du Boulonnais)	E2007-547DEbis	16/02/2009	Bassin houiller du Boulonnais (62) - Communes de Caffiers, Ferques, Fiennes, Hardinghen, Landrethun-le-Nord, Leubringhen, Leulinghen-Bernes, Marquise, Rety et Rinxent - Concessions de Ferques et Hardinghen - Etude Préliminaire à l’élaboration d’un PPRM	oui	oui	E2014-027DE	Nord Pas-de-Calais - Boulonnais - Addendum au rapport GEODERIS E2007/547DE	26/02/2014	Audrehem, Baincthun, Caffiers, Ferques, Fiennes, Hardinghen, Landrethun le Nord, Leubringhem, Leulinghen-Bernes, Maninghem Henne, Marquise, Rety, Rinxent, Surques, Wierre au Bois
	E2008-218DE	04/09/2008	Bassin houiller du Boulonnais (62) - Communes de Audrehem, Baincthun, Maninghen-Henne, Surques et Wierre-au-Bois - Étude des aléas miniers	oui	oui	E2014-027DE	Nord Pas-de-Calais - Boulonnais - Addendum au rapport GEODERIS E2007/547DE	26/02/2014	Audrehem, Baincthun, Caffiers, Ferques, Fiennes, Hardinghen, Landrethun le Nord, Leubringhem, Leulinghen-Bernes, Maninghem Henne, Marquise, Rety, Rinxent, Surques, Wierre au Bois
Zone 1	E2008-198DE	20/09/2010	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais – Zone 1 - Communes de Beuvrages, Bruay-sur-l’Escaut, Bruille-SaintAmand, Château l’Abbaye, Condé-sur-l’Escaut, Crespin, Escautpont, Flines-les-Mortagne, Fresnes-sur-Escaut, Fressain, Hergnies, Mortagne-du-Nord, Nivelle, Odomez, Onnaing, Quarouble, Quiévrechain, Saint-Amand-les-Eaux, SaintAybert, Thivencelle, Thun-Saint-Amand, Vicq et Vieux-Condé - Étude des aléas miniers	oui	oui	E2011-101DE	Évaluation des aléas miniers au droit du puits Gaspard de la concession de Vieux-Condé à Vieux-Condé (59) - Additif au rapport E2008/198E – 09NPC2220	25/07/2011	Vieux-Condé
						E2013-004DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais – Commune de Hergnies - Recherches complémentaires de la galerie Hergnies	15/01/2013	Hergnies
						E2015-053DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 1 – Commune de Quiévrechain - Révision des aléas miniers au niveau des terrils 200 et 200A et évaluation des aléas miniers au niveau de la dynamitière - Annule et remplace le rapport E2013/023DE	08/04/2015	Quiévrechain
						E2016-055DE	Révision des aléas échauffement et tassement sur le terril 195A suite à l’acquisition de nouvelles données à Condé-sur-l’Escaut (59)	20/07/2016	Condé-sur-l’Escaut
Zone 2	E2010-215DEbis	16/07/2012	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 2 - Communes d’Allouagne, Ames, Amettes, Annezin, Auchel, Auchy-au-Bois, Aumerval, Barlin, Béthune, Beugin, Beuvry, Bouvigny-Boyeffles, Bruay-la-Buissière, Burbure, CalonneRicouart, Camblain-Châtelain, Cauchy-à-la-Tour, Choques, Divion, Drouvin-le-Marais, Enquin-les-Mines, EstréeBlanche, Febvin-Palfart, Ferfay, Flechin, Floringhem, Fontaine-lès-Hermans, Fouquereuil, Fouquières-lèsBéthune, Fresnicourt-le-Dolmen, Gosnay, Haillicourt, Hersin-Coupigny, Hesdigneul-lès-Béthune, Houchin, Houdain, Labeuvrière, Labourse, Lapugnoy, Lespesses, Lières, Ligny-lès-Aire, Lillers, Lozinghem, Maisnil-lès-Ruitz, Marles-les-Mines, Mazingarbe, Nedon, Nedonchel, Nœuxles-Mines, Oblinghem, Ourton, Rebreuve-Ranchicourt, Rely, Ruitz, Sailly-Labourse, Sains-en-Gohelle, Saint-HilaireCottes, Vaudricourt, Vendin-lès-Béthune, Verquigneul, Verquin, Westrehem - Etude des aléas miniers de type mouvements de terrain	oui		E2012-138DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 2 - GEODERIS E2010-215DEbis / INERIS DRS-10-113719-13407A – GEODERIS E2011-039DEbis – Erratum	01/10/2012	Auchel, Cauchy-à-la-tour
						E2012-141DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 2 - Commune de Nœux-les-Mines - Étude des aléas miniers – Addendum au rapport GEODERIS E2010/215DEbis	11/10/2012	Nœux-les-Mines
						E2013-156DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 2 - Commune de Nœux-les-Mines - Révision des aléas miniers sur les terrils 42, 42a et 43	02/10/2013	Nœux-les-Mines
						E2013-161DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais – Zone 2 - Commune de Verquigneul - Révision des aléas miniers du terril 62-62a	12/11/2013	Verquigneul
						E2013-168DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 2 - Communes de Divion et Bruay-la-Buissière - Révision des aléas miniers sur les terrils 1 et 18	25/10/2013	Divion et Bruay-la-Buissière
						E2013-174DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais – Zone 2 - Commune d’Auchel - Réexamen des aléas miniers du terril 14	29/10/2013	Auchel, Cauchy-à-la-tour
						E2013-176DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 2 - Commune de Hersin-Coupigny - Réexamen des aléas miniers sur les terrils 41 et 60	29/10/2013	Hersin-Coupigny
						E2013-192DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 2 - Commune de Barlin - Révision des aléas miniers sur les terrils 38, 38a et 38b	21/11/2013	Barlin
						E2013-194DEbis	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Révision des données de la zone 2 - Commune d’Auchel - Puits 7 - Version qui annule et remplace le rapport E2013/194DE	15/01/2014	Barlin
	E2011-039DEbis	16/07/2012	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 2 - Communes d’Allouagne, Ames, Amettes, Annezin, Auchel, Auchy-au-Bois, Aumerval, Barlin, Béthune, Beugin, Beuvry, Bouvigny-Boyeffles, Bruay-la-Buissière, Burbure, Calonne-Ricouart, Camblain-Châtelain, Cauchy-à-la-Tour, Choques, Divion, Drouvin-le-Marais, Enquin-les-Mines, Estrée-Blanche, Febvin-Palfart, Ferfay, Flechin, Floringhem, Fontaine-lès-Hermans, Fouquereuil, Fouquières-lès-Béthune, Fresnicourt-le-Dolmen, Gosnay, Haillicourt, Hersin-Coupigny, Hesdigneul-lès-Béthune, Houchin, Houdain, Labeuvrière, Labourse, Lapugnoy, Lespesses, Lieres, Ligny-lès-Aire, Lillers, Lozinghem, Maisnil-lès-Ruitz, Marles-lès-Mines, Mazingarbe, Nédon, Nédonchel, Noeux-lès-Mines, Oblinghem, Ourton, Rebreuve-Ranchicourt, Rely, Ruitz, Sailly-Labourse, Sains-en-Gohelle, Saint-Hilaire-Cottes, Vaudricourt, Vendin-lès-Béthune, Verquigneul, Verquin et Westrehem - Étude des aléas miniers de type émission de gaz de mine		oui	E2012-138DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 2 - GEODERIS E2010-215DEbis / INERIS DRS-10-113719-13407A – GEODERIS E2011-039DEbis – Erratum	01/10/2012	Auchel, Cauchy-à-la-tour
						E2013-168DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 2 - Communes de Divion et Bruay-la-Buissière - Révision des aléas miniers sur les terrils 1 et 18	25/10/2013	Divion et Bruay-la-Buissière
						E2013-176DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 2 - Commune de Hersin-Coupigny - Réexamen des aléas miniers sur les terrils 41 et 60	29/10/2013	Hersin-Coupigny
						E2013-192DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 2 - Commune de Barlin - Révision des aléas miniers sur les terrils 38, 38a et 38b	21/11/2013	Barlin
Zone 3	E2011-025DEbis	12/10/2011	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 3 - Communes d’Abscon, Anzin, Aubry-du-Hainaut, Aulnoy-lez-Valenciennes, Bellaing, Bouchain, Denain, Douchy-les-Mines, Erre, Escaudain, Famars, Fenain, Hasnon, Haulchin, Haveluy, Helesmes, Hérin, Hornaing, La Sentinelle, Lieu-Saint-Amand, Lourches, Maing, Marly, Mastaing, Monchaux-sur-Ecaillon, Neuville-sur-Escaut, Noyelles-sur-Selle, Oisy, Petite-Forêt, Prouvy, Raismes, Roeulx, Rouvignies, Saint-Saulve, Thiant, Trith-Saint-Léger, Valenciennes, Wallers, Wandignies-Hamage, Warlaing et Wavrechain-sous-Denain Etude des aléas miniers	oui	oui	E2012-096DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 3 - Commune de Lourches - Addendum au rapport GEODERIS E2011/025DEbis	09/07/2012	Lourches
						E2012-097DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais – Commune de Marquette-en-Ostrevant - étude des aléas miniers	11/07/2012	Marquette-en-Ostrevant
						E2015-077DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 3 – Commune d’Anzin - Révision des aléas miniers sur les terrils 189, 189A, 189B et 218	12/08/2015	Anzin
						E2016-052DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - MàJ des données sur la zone 3 - Site d’Arenberg, commune de Wallers (59) - Galerie de ventilation	01/04/2016	Wallers
						E2016-101DE	Révision de l’aléa effondrement localisé sur le tunnel d’Anzin et ses puits d’accès – Communes d’Anzin et de Valenciennes (59)	03/08/2016	Anzin, Valenciennes
Zone 4	E2010-071DEbis	07/10/2011	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais – Zone 4 - Communes de Acheville, Aix-Noulette, Angres, Annay, Annequin, Annœullin, Arleux-en-Gohelle, Auchy-les-Mines, Avion, Bauvin, Benifontaine, Billy-Berclau, Billy-Montigny, Bois-Bernard, Bully-les-Mines, Cambrin, Carvin, Courrières, Cuinchy, Dourges, Douvrin, Drocourt, Eleu-dit-Leauwette, Estevelles, Farbus, Fouquières-les-Lens, Fresnoy-en-Gohelle, Givenchy-en-Gohelle, Grenay, Haisnes, Harnes, Henin-Beaumont, Hulluch, Izel-les-Equerchin, Lens, Libercourt, Liévin, Loison-sous-Lens, Loos-en-Gohelle, Méricourt, Meurchin, Montigny-en-Gohelle, Neuville-Saint-Vaast, Neuvireuil, Noyelles-Godault, Noyelles-les-Vermelles, Noyelles-sous-Lens, Oignies, Oppy, Ostricourt, Pont-à-Vendin, Provin, Rouvroy, Sallaumines, Thelus, Vendin-le-Vieil, Vermelles, Vimy, Violaines, Wahagnies, Willerval et Wingles - Etude des aléas miniers	oui	oui	E2012-059DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 4 - Commune de Noyelles-Godault - Etude des aléas miniers - Addendum au rapport GEODERIS E2010/071DEbis	15/03/2012	Noyelles-Godault
						E2012-078DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 4 - Communes de Camphin-en-Carembault, Phalempin et Thumeries - Addendum au rapport – GEODERIS E2010/071DEbis	16/05/2012	Camphin-en-Carembault, Phalempin et Thumeries
						E2013-022DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 4 - Communes de Libercourt et Oignies - Révision des aléas miniers au niveau du terril 115A	25/02/2013	Libercourt et Oignies
						E2013-117DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 4 - Commune d’Oignies - Addendum – Galeries des puits 9 et 9 bis	10/07/2013	Oignies
						E2013-175DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais – Zone 4 - Commune de Hénin-Beaumont - Réexamen des aléas miniers du terril 90	29/10/2013	Hénin-Beaumont
						E2014-022DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 4 - Communes de Billy-Berclau, Douvrin et Wingles - Addendum - Révision des aléas miniers du terril 70A dit « 3/4 Meurchin Ouest »	13/02/2014	Billy-Berclau, Douvrin et Wingles
						E2014-051DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 4 - Communes de Fouquières-lès-Lens et Harnes - Mise à jour des aléas miniers au niveau des terrils 83, 95A, 100 et 260, et des bassins 9, 12 et 13	13/03/2014	Communes de Fouquières-lès-Lens et Harnes
						E2014-052DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 4 - Communes de Liévin, Avion, Eleu-dit-Leauwette et Loos-en-Gohelle - Mise à jour des aléas miniers au niveau des terrils 54, 71, 72, 80 et 80A	13/03/2014	Liévin, Avion, Eleu-dit-Leauwette et Loos-en-Gohelle
						E2014-066DE	Commune de Loos-en-Gohelle - Zone 4 - Aléas liés au puits 19 - Avis sur les remarques du cabinet PARICA pour la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin	17/03/2014	Loos-en-Gohelle
						E2015-107DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Commune de Liévin - Révision des aléas miniers sur le terril 80	12/08/2015	Liévin
						E2015-120DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Communes de Billy-Montigny, Hénin-Beaumont et Rouvroy - Révision des aléas miniers sur les terrils 84 et 101	02/11/2015	Billy-Montigny, Hénin-Beaumont et Rouvroy
						E2016-155DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais – Commune de Dourges Révision des aléas miniers sur le terril 117	01/12/2016	Dourges
Zone 5	E2011-043DE	16/05/2011	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 5 - Communes d’Anhiers, Aniche, Auberchicourt, Auby, Brebières, Bruille-lez-Marchiennes, Bugnicourt, Cantin, Corbehem, Courcelles-lès-Lens, Courchelettes, Cuincy, Dechy, Douai, Ecaillon, Emerchicourt, Erchin, Esquerchin, Evin-Malmaison, Férin, Flers-en-Escrebieux, Flines-lezRaches, Guesnain, Lallaing, Lambres-lez-Douai, LauwinPlanque, Leforest, Lewarde, Loffre, Marchiennes, Masny, Moncheaux, Monchecourt, Montigny-en-Ostrevent, Pecquencourt, Râches, Raimbeaucourt, Rieulay, RoostWarendin, Roucourt, Sin-le-Noble, Somain, Villers-auTertre, Vred et Waziers. - Etude des aléas miniers de type mouvements de terrain	oui		E2013-206DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 5 - commune de Marchiennes - Modification des aléas au niveau du Puits Marchiennes 2	10/12/2013	Marchiennes
						E2014-026DE	Analyse de l’aléa échauffement du terril 144 dit « Rieulay » sur les communes de Rieulay et Pecquencourt	16/01/2014	Rieulay et Pecquencourt
	E2011-102DE	19/12/2011	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 5 - Communes d’Anhiers, Aniche, Auberchicourt, Auby, Brebières, Bruille-lez-Marchiennes, Bugnicourt, Cantin, Corbehem, Courcelles-lès-Lens, Courchelettes, Cuincy, Dechy, Douai, Ecaillon, Emerchicourt, Erchin, Esquerchin, Evin-Malmaison, Férin, Flers-en-Escrebieux, Flines-lez-Raches, Guesnain, Lallaing, Lambres-lez-Douai, Lauwin-Planque, Leforest, Lewarde, Loffre, Marchiennes, Masny, Moncheaux, Monchecourt, Montigny-en-Ostrevent, Pecquencourt, Râches, Raimbeaucourt, Rieulay, Roost-Warendin, Roucourt, Sin-le-Noble, Somain, Villers-au-Tertre, Vred et Waziers - Étude des aléas miniers de type émission de gaz de mine		oui	E2013-206DE	Bassin houiller du Nord Pas-de-Calais - Zone 5 - commune de Marchiennes - Modification des aléas au niveau du Puits Marchiennes 2	10/12/2013	Marchiennes
Zone 6 (Bassin ferrifère de l’Avesnois)	E2011-031DE	20/12/2011	Bassin ferrifere de l’Avesnois (59) - Etude des aleas miniers (rapport definitif)	oui	oui	E2012-180DE	Bassin ferrifère de l’Avesnois - Erratum E2012/180DE – 12NPC3600 – GEODERIS E2011/031DE – 11NPC3600	12/12/2012	Baives, Petit-Fayt, Wallers-en-Fagne
						E2012-191DE	Bassin ferrifere de l’Avesnois (59) - commune de Wallers-en-Fagne - Etude des aleas miniers - rapport E2012/191DE – 12NPC3600 - Rapport adapté du rapport GEODERIS 2011-031DE pour la commune de Wallers-en-Fagne	06/12/2012	Wallers-en-Fagne
						E2012-192DE	Bassin ferrifere de l’Avesnois (59) - commune de Petit-Fayt - Etude des aleas miniers - Rapport adapté du rapport GEODERIS 2011-031DE pour la commune de Petit-Fayt	21/11/2013	Petit-Fayt
						E2013-113DE	Bassin ferrifère de l’Avesnois - Commune de Fourmies (59) - Révision des aléas miniers au niveau des parcelles AI 613, AI 614 et AI 741	22/07/2013	Fourmies

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