Projet de Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Énergies Renouvelables - Région Hauts-de-France
Enquête Publique Unique portant sur le recalibrage de la Lys Mitoyenne Une enquête publique portant sur le recalibrage de la Lys Mitoyenne aura lieu du lundi 15 octobre 2018 au vendredi 16 novembre 2018 inclus. Elle portera notamment sur l’utilité publique du projet, les états et plans parcellaires, la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme sur le territoire (...)
Consultation du public : rétablissement de la continuité écologique au droit de l’ouvrage du moulin du Cataya à Cousolre La Fédération du Nord pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique a pour projet de rétablir la continuité écologique au droit de l’ouvrage du moulin du Cataya sur la rivière « Hante » à Cousolre (59).
Consultation publique sur le projet d’arrêté préfectoral modifiant le dispositif de gestion des épisodes de pollution atmosphérique dans l’oise
Enquête publique sur le projet de schéma régional de cohérence écologique de Picardie Cette enquête est ouverte du 15 juin au 15 juillet 2015.
Plan d’action pour le milieu marin Manche - mer du Nord - Consultation sur le programme de surveillance La consultation sur le quatrième élément du plan d’action pour le milieu marin (PAMM) Manche - mer du Nord, le programme de surveillance, se déroule du 18 août au 17 novembre 2014, uniquement par voie électronique.
Mise à disposition du public du projet d’arrêté établissant le programme d’actions régional nitrates de Picardie Une mise à disposition du public concernant ce projet d’arrêté est organisée du 29 avril au 29 mai 2014 inclus.
Schémas départementaux des carrières : mise en ligne des projets et consultation du public Une consultation du public sur ces projets est organisée jusqu’au 31 juillet 2015 pour la Somme, 6 août 2015 pour l’Aisne et 7 août 2015 pour l’Oise.
Enquête Publique Unique portant sur le recalibrage de la Lys Mitoyenne
Consultation du public : rétablissement de la continuité écologique au droit de l’ouvrage du moulin du Cataya à Cousolre
Plan d’action pour le milieu marin Manche - mer du Nord - Consultation sur le programme de surveillance
Schémas départementaux des carrières : mise en ligne des projets et consultation du public