Commission Inondation du 7 juin 2012 Sommaire Ordre du jour Documents présentés en séance Compte-rendu Ordre du jour Validation du compte-rendu de la commission du 29 février 2012, Rappel des étapes de mise en œuvre de la directive inondation et des critères de sélection des territoires à risques importants d’inondation (TRI) dans le bassin, Examen des remarques issues de la consultation des acteurs et définition des modalités de prise en compte, Présentation du projet de lutte contre les inondations de la Hem pour avis de la commission avant passage en commission nationale. Courrier d’invitation à la commission inondation du 7 juin 2012 (Format PDF - 230.4 ko) Documents présentés en séance Point sur la directive inondation (Format PDF - 897.5 ko) Note aux membres de la commission inondation (Format PDF - 62 ko) Tableau d’analyse identifiant les TRI potentiels (Format PDF - 806.7 ko) Carte des TRI potentiels (Format PDF - 623.3 ko) Rapport d’instruction du PAPI d’intention de la Hem (Format PDF - 834.3 ko) Compte-rendu Compte-rendu (Format PDF - 119.7 ko) Documents joints Courrier d’invitation à la commission inondation du 7 juin 2012 PDF | 230.4 kio Télécharger Point directive inondation commission inondation du 7 juin 2012 PDF | 897.5 kio Télécharger Note aux membres de la commission inondation PDF | 62 kio Télécharger Tableau d’analyse identifiant les TRI potentiels PDF | 806.7 kio Télécharger Carte des TRI potentiels PDF | 623.3 kio Télécharger Rapport d’instruction du PAPI d’intention de la Hem PDF | 834.3 kio Télécharger Compte-rendu de la commission inondation du 7 juin 2012 PDF | 119.7 kio Télécharger