BUTAGAZ (LEVIGNEN) Arrêtés préfectoraux 18 septembre 2018 Arrêté préfectoral de création de la CSS 27 janvier 2009 Arrêté préfectoral de modification abrogé par arrêté du 18 septembre 2018 17 avril 2008 Arrêté préfectoral de modification de l’arrêté du 26 septembre 2005 26 septembre 2005 Arrêté préfectoral de création abrogé par arrêté du 18 septembre 2018 Réunion du 6 septembre 2023 Compte-rendu de la CSS du 6 septembre 2023 Réunion du 21 octobre 2022 Compte-rendu de la réunion du 21 octobre 2022 Réunion du 23 juin 2021 Compte-rendu de la CSS du 23 juin 2021 Réunion du 23 mai 2019 Compte-rendu de la réunion Réunion du 2 décembre 2011 Compte-rendu Réunion du 9 décembre 2010 Présentation exploitant Présentation DREAL Compte-rendu PPRT BUTAGAZ