crédit photo -Arnaud Bouissou Terra 2016
Cet appel à projets se déclinera sur le territoire des Hauts de France sur deux volets : Volet « restauration écologique » projet de renaturation/ désartificialisation ou création d’espaces de nature constituant des éléments de corridors écologiques principalement terrestres. Les demandes partenariales seront privilégiées. Une dimension citoyenne/participative/inclusive sera un plus. Si le projet est porté par une collectivité, le (…)
BASF France ex COATINGS (BREUIL-LE-SEC)
- Arrêtés préfectoraux
3 octobre 2016 Arrêté modifiant la composition
11 juin 2013 Arrêté préfectoral modifiant la composition de la CSS
25 avril 2013 Arrêté préfectoral portant création d’une commission de suivi de site
06 octobre 2009 Arrêté de modification
1er septembre 2009 Arrêté préfectoral de création
Règlement intérieur de la commission de suivi de site
- Réunion du 20 octobre 2016
Compte-rendu
- Réunion du 27 juin 2014
Compte-rendu de la réunion du 27 juin 2014
- Réunion du 9 juillet 2013
Compte-rendu de la réunion du 9 juillet 2013
- Réunion du 29 avril 2013
Compte-rendu de la réunion du 29 avril 2013
- Réunion du 18 septembre 2012
Compte-rendu de la réunion du 18 septembre 2012
- Réunion du 18 octobre 2011
Compte-rendu de la réunion du 18 octobre 2011
- Réunion du 30 novembre 2010
Compte-rendu de la réunion du 30 novembre 2010
- Réunion du 30 septembre 2009
Compte-rendu de la réunion du 30 septembre 2009
Documents joints
- Compte-rendu de la réunion du 30 novembre 2010PDF - 31.2 koTélécharger
- Arrêté préfectoral de créationPDF - 295.4 koTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 30 septembre 2009PDF - 30.8 koTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 18 octobre 2011PDF - 113.9 koTélécharger
- Arrêté de modificationPDF - 172.6 koTélécharger
- Arrêté préfectoral portant création d’une commission de suivi de sitePDF - 1.3 MoTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 29 avril 2013PDF - 90.1 koTélécharger
- Arrêté préfectoral modifiant la composition de la CSSPDF - 753.2 koTélécharger
- Règlement intérieur de la commission de suivi de sitePDF - 774.3 koTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 9 juillet 2013PDF - 85.4 koTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 18 septembre 2012PDF - 15.8 koTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 27 juin 2014PDF - 76.2 koTélécharger
- Compte-renduPDF - 66.5 koTélécharger
- Arrêté modifiant la compositionPDF - 607.1 koTélécharger