Le label donne aux lauréats le droit de bénéficier, s’ils le souhaitent, de tout ou partie de l’offre d’accompagnement proposée par le ministère dans le cadre de la GreenTech verte. Deux phases de sélection seront organisées par an, l’une de juin à septembre et l’autre de décembre à février.
11 juin 2013
Arrêté préfectoral modifiant la composition de la CSS
25 avril 2013
Arrêté préfectoral portant création d’une commission de suivi de site
06 octobre 2009
Arrêté de modification
1er septembre 2009
Arrêté préfectoral de création
Règlement intérieur de la commission de suivi de site
Compte-rendu
Présentation DREAL
Présentation de l’exploitant
Compte-rendu de la réunion du 27 juin 2014
Présentation DREAL
Compte-rendu de la réunion du 9 juillet 2013
Présentation DREAL
Présentation exploitant
Compte-rendu de la réunion du 29 avril 2013
Présentation DREAL
Présentation DREAL : action de l’inspection des installations classées
Présentation exploitant
Compte-rendu de la réunion du 18 septembre 2012
Présentation DREAL
Présentation exploitant
Compte-rendu de la réunion du 18 octobre 2011
Présentation exploitant
Présentation DREAL
Compte-rendu de la réunion du 30 novembre 2010
Présentation exploitant
Présentation DREAL
Compte-rendu de la réunion du 30 septembre 2009
