La DREAL Hauts de France publie les indicateurs de performance relatifs à l’activité de l’Inspection des installations classées pour l’environnement.
STORENGY (GOURNAY-sur-ARONDE)
- Arrêtés préfectoraux :
19 juillet 2018
Arrêté préfectoral renouvelant la composition de la CSS
28 février 2013
Arrêté préfectoral portant création de la commission de suivi de site (CSS)
19 février 2010
Arrêté préfectoral de création
- Réunion du 30 novembre 2018
Compte-rendu de la réunion
- Réunion du 28 novembre 2017
Compte-rendu de la réunion du 28 novembre 2017
- Réunion du 9 décembre 2016
Compte-rendu
Déclaration ROSO
- Réunion du 19 juin 2015
Compte-rendu de la réunion du 19 juin 2015
Liste des participants
- Réunion du 11 juin 2014
Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2014
Annexes au compte-rendu
- Réunion du 8 octobre 2013
Compte-rendu de la réunion du 8 octobre 2013
- Réunion du 30 novembre 2012
Compte-rendu de la réunion du 30 novembre 2012
- Réunion du 9 février 2012
Compte-rendu de la réunion du 9 février 2012
Documents joints
- Arrêté préfectoral de créationPDF - 167.8 koTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 9 février 2012PDF - 10.3 koTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 30 novembre 2012PDF - 236 koTélécharger
- Arrêté préfectoral portant création de la commission de suivi de site (CSS)PDF - 492.4 koTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 8 octobre 2013PDF - 295.4 koTélécharger
- Présentation par le ROSO (Regroupement des Organismes de Sauvegarde de l’Oise)PDF - 3 MoTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2014PDF - 131.7 koTélécharger
- Annexes au compte-renduPDF - 3 MoTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 19 juin 2015PDF - 541.2 koTélécharger
- Intervention du ROSOPDF - 61 koTélécharger
- Liste des participantsPDF - 76.2 koTélécharger
- Compte-renduPDF - 1 MoTélécharger
- Déclaration ROSOPDF - 464.7 koTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 28 novembre 2017PDF - 2.1 MoTélécharger
- Compte-rendu de la réunionPDF - 1.1 MoTélécharger
- Arrêté préfectoral renouvelant la composition de la CSSPDF - 765.9 koTélécharger