Cette lettre est consacrée au retour d’expérience des bailleurs sociaux des Hauts-de-France sur l’expérimentation E+C (énergie positive et réduction carbone).
STORENGY (GOURNAY-sur-ARONDE)
- Arrêtés préfectoraux :
28 février 2013
Arrêté préfectoral portant création de la commission de suivi de site (CSS)
19 février 2010
Arrêté préfectoral de création
- Réunion du 28 novembre 2017
Compte-rendu de la réunion du 28 novembre 2017
- Réunion du 9 décembre 2016
Compte-rendu
Déclaration ROSO
Présentation DREAL
Présentation de l’exploitant
- Réunion du 19 juin 2015
Présentation DREAL
Présentation de l’exploitant
Intervention du ROSO
Compte-rendu de la réunion du 19 juin 2015
Liste des participants
- Réunion du 11 juin 2014
Présentation DREAL
Présentation de l’exploitant
Présentation par le ROSO (Regroupement des Organismes de Sauvegarde de l’Oise)
Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2014
Annexes au compte-rendu
- Réunion du 8 octobre 2013
Compte-rendu de la réunion du 8 octobre 2013
- Réunion du 30 novembre 2012
Présentation DREAL
Présentation de l’exploitant
Compte-rendu de la réunion du 30 novembre 2012
- Réunion du 9 février 2012
Présentation DREAL
Présentation DREAL 2
: le code minier applicable aux stockages souterrains
Compte-rendu de la réunion du 9 février 2012
Documents joints
- Arrêté préfectoral de créationPDF - 167.8 koTélécharger
- Présentation DREALPDF - 1.4 MoTélécharger
- Présentation DREAL 2PDF - 183.1 koTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 9 février 2012PDF - 10.3 koTélécharger
- Présentation DREALPDF - 1004.4 koTélécharger
- Présentation de l’exploitantPDF - 1001.3 koTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 30 novembre 2012PDF - 236 koTélécharger
- Arrêté préfectoral portant création de la commission de suivi de site (CSS)PDF - 492.4 koTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 8 octobre 2013PDF - 295.4 koTélécharger
- Présentation de l’exploitantPDF - 1 MoTélécharger
- Présentation DREALPDF - 443.9 koTélécharger
- Présentation par le ROSO (Regroupement des Organismes de Sauvegarde de l’Oise)PDF - 3 MoTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2014PDF - 131.7 koTélécharger
- Annexes au compte-renduPDF - 3 MoTélécharger
- Présentation DREALPDF - 4.8 MoTélécharger
- Présentation de l’exploitantPDF - 1.3 MoTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 19 juin 2015PDF - 541.2 koTélécharger
- Intervention du ROSOPDF - 61 koTélécharger
- Liste des participantsPDF - 76.2 koTélécharger
- Déclaration ROSOPDF - 464.7 koTélécharger
- Présentation DREALPDF - 354.4 koTélécharger
- Présentation de l’exploitantPDF - 650.4 koTélécharger
- Compte-renduPDF - 1 MoTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 28 novembre 2017PDF - 2.1 MoTélécharger