Le suivi par les exploitants avec plan d’inspection Par différence avec le suivi « classique », l’exploitant peut choisir de décrire dans un plan d’inspection la façon dont il adapte à son/ses équipement(s) certaines des dispositions de l’arrêté ministériel du 20 novembre 2017, en tenant compte d’un certain nombre de paramètres. En dehors des sites industriels disposant d’un service inspection reconnu, le suivi des équipements sous pression par plan d’inspection est exclusivement réservé aux appareils couverts par un cahier technique professionnel (CTP) approuvé. Ces CTP peuvent offrir la possibilité d’allonger l’intervalle entre deux contrôles et/ou de réaliser des vérifications différentes des vérifications prévues lors des contrôles pour le suivi classique. Les décisions d’approbation du bureau chargé de la sécurité des équipements à risques et des réseaux sont accessibles au lien suivant : https://aida.ineris.fr/liste_documents/1/17986/1#Décision. Le plan d’inspection est rédigé sous la responsabilité de l’exploitant par une personne compétente qu’il désigne. Ce plan est approuvé par un organisme habilité ou, pour les tuyauteries non soumises à requalification, par lui-même. Dès lors qu’il est approuvé, il devient le cadre réglementaire du suivi de l’équipement (son non respect est une infraction). Le plan d’inspection définit les actions minimales de surveillance à réaliser pour qu’un équipement fasse l’objet d’un examen complet (surveillance effective de l’ensemble des modes de dégradations réels et potentiels pouvant affecter l’équipement) dans l’intervalle séparant deux requalifications périodiques. Un équipement suivi avec un plan d’inspection peut être dispensé de l’épreuve hydraulique quand la surveillance de l’ensemble des modes de dégradations est « intégrale » c’est-à-dire qu’il existe des contrôles non destructifs applicables, pertinents et rendus effectifs. A minima, le plan d’inspection doit comporter les contrôles suivants : examen visuel régulier des accessoires de sécurité, des accessoires sous pression et, le cas échéant, des dispositifs de régulation et de sécurité ; inspection périodique selon les exigences du CTP applicable à l’équipement en termes de périodicité et de contenu ; requalification périodique selon les exigences du CTP applicable à l’équipement en termes de périodicité et de contenu. La requalification périodique est obligatoirement réalisée par un organisme habilité. Cas particulier des tuyauteries : l’exploitant a l’initiative sur la périodicité des inspections périodiques. Il doit en revanche suivre un guide concernant la périodicité des requalifications périodiques.