Actualités des réseaux départementaux en Hauts-de-France

Club Planif ZAN « Sobriété foncière et ruralité » le 30 mai 2024 à Noyon

Une journée sur le thème de la sobriété foncière organisée conjointement par la DDT de l’Aisne et la DDT de l’Oise s’est tenue le jeudi 30 mai dans le « pôle d’excellence rurale » de Noyon (60) sur le Campus Inovia.
Lors de cette rencontre, à destination des techniciens présents sur les territoires de ces deux départements, ont été abordés divers points réglementaires, tels que la garantie communale, la comptabilisation des ZAC, le rapport triennal de l’artificialisation ou encore l’arrêté relatif à la mutualisation nationale de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers des projets d’envergure nationale ou européenne d’intérêt général majeur (PENE). Ce dernier point a fait l’objet d’une courte présentation par la DREAL.

La journée s’est poursuivie par la présentation des résultats d’une étude de capacité foncière sur 4 communes par le PNR-Oise Pays-de-France. Sous forme de pitch, les institutions porteuses d’ingénieries locales des deux départements facilitant la sobriété foncière ont présenté leurs solutions : CAUE, guichets uniques ANCT, Villages d’avenir, EPFL Oise & Aisne et EPF Hauts-de-France, Agence d’urbanisme Oise-les-Vallées. Un déjeuner convivial facilitant les échanges entre participants a également été l’occasion d’exposer 10 opérations de sobriété foncière réalisées dans le SCoT de l’Oise Picarde et du Plateau Picard, inspirées de la publication « 1001 façons de construire dans les Hauts-de-France » de l’Agence Hauts-de-France 2040-Conseil Régional.

Le déroulé de l’après-midi s’est articulé autour de trois regards d’architectes-paysagistes pour « Concilier sobriété, développement et ruralité ». Après la diffusion du court-métrage sensible et humoristique « La Glace à la Fourme » réalisé dans le cadre du programme « Habiter autrement les centre-bourgs », le CAUE et les Conseils de l’Etat, Marc Nicolas, architecte et Marc Claramunt, paysagiste, ont louablement présenté des solutions pour voir sous un autre angle la densification qualitative en milieu rural et l’organisation des relations entre « milieu humain et non humain » permettant de maintenir une relation à la nature de qualité, via les tours de bourg notamment. Pour permettre ces opérations, le rôle moteur des élus et de l’ingénierie a été souligné par la DDT 60 dans la présentation des « clés de succès et des freins aux opérations de sobriété en milieu rural ».

Présentations accessibles prochainement sur : https://www.planif-territoires.logement.gouv.fr/nos-reseaux-en-regions-r28.html

La DDTM 62 renforce son offre d’information et de conseil

La DDTM 62 renforce son offre d’information et de conseil auprès des collectivités territoriales en
mettant à disposition une plateforme numérique de partage et d’échanges des doctrines de l’Etat en matière de développement et de transition des territoires.
Cette plateforme met en avant les actualités, valorise les retours d’expérience, permet d’échanger sur les bonnes pratiques en les mettant en lumière, et donne à voir les aides dont peuvent bénéficier les collectivités.

CONTACTER LA DDTM62

Réunions du réseau coopératif DDTM 62 - Collectivités - 21 mars 2024 et 24 mai 2024

ZAN
Dans le cadre du réseau animé par la DDTM du Pas-de-Calais, une rencontre du groupe de travail ZAN réunissant des représentants des EPCI et des SCoT du Pas-de-Calais ainsi que les services de la DDTM a eu lieu le 21 mars 2024 à Lumbres. L’objectif de ce groupe de travail était d’échanger suite à la parution des décrets de la loi Climat et Résilience. Lors de cette réunion, à laquelle la DREAL a assisté, ont été abordés les sujets suivants :

• présentation de la planification du ZAN (rappel de la trajectoire 2050, calendrier d’intégration, mise en compatibilité SCoT et PLU(i), territorialisation par le SRADDET, … ),
• rappel des principes de la consommation foncière (doctrine nationale et modalités pratiques du bilan foncier, notion de dent creuse),
• renaturation (définition, place dans les documents d’urbanisme, bilan foncier).

Friches
Le réseau coopératif DDTM 62 – Collectivités s’est également réuni le 24 mai en plénière pour échanger sur le thème des friches. La DDTM a rappelé la définition d’une friche ainsi que quelques éléments de cadrage. Le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN) des Hauts-de-France est intervenu pour évoquer les fonctions des friches en matière de biodiversité et le CEREMA a présenté les données et outils permettant l’observation des friches. Enfin, des collectivités ont pu donner à voir des exemples locaux de réhabilitation de friches :

• le site de la Sucrerie à Marconnelle et Hesdin (communauté de communes des 7 Vallées)
• le site des 4 coins à Calais
• la- friche Vallys à Sailly-sur-la-Lys (communauté de communes Flandre Lys)

Pour un nouveau regard sur l’aménagement : webinaires réalisés par la DDTM de la Somme

La DDTM de la Somme organise depuis septembre 2023 une série de webinaires mensuels dans le cadre du conseil aux territoires. Ceux-ci ont vocation à accompagner les collectivités dans la mise en œuvre des nouvelles politiques publiques et à traduire les sujets d’actualités qui les concernent dans un moment d’échange privilégié avec les services de l’État.
Parmi les webinaires ayant déjà eu lieu, on peut noter les sujets suivants en lien avec la sobriété foncière :
• « Comment développer un village sans s’étendre ? »
• « Comment requalifier une friche pour revitaliser mon territoire ? »
• « Biens vacants à l’abandon : des opportunités pour vos projets ! »

Pour consulter les supports et accéder au replay de ces webinaires