Transport déplacement

Lancement d’une consultation publique sur les trains "Intercités"

Dans le cadre de la commission sur l’avenir des TET, présidée par le député Philippe Duron, une consultation publique a été ouverte sur le site extranet du ministère.
Vous êtes tous probablement des utilisateurs des trains Intercités, ou avez un avis à apporter sur ces trains.
Dans le (…)

3 avril 2015

Analyse d’amélioration du contournement Ouest de Lille

La cellule Modélisation et Animation Territoriale (CMAT) de la DREAL a produit une analyse des aménagements visant à améliorer le contournement Ouest de Lille. Ce document a pour objectif de mieux diffuser aux acteurs du territoire et à leur ingénierie des éléments d’analyse de la stratégie (…)

16 janvier 2015

Concertation publique projet de mise à 2x2 voies de la RN17 entre Vimy et Avion

L’Etat mène une concertation publique du 3 au 20 décembre 2013 portant sur le projet de mise à 2x2 voies de la RN17 entre Vimy et Avion.

2 décembre 2013

Téléprocédures Transport routier

Depuis le 2 novembre 2007, dans le cadre des simplifications administratives, les entreprises de transport routier de marchandises , de personnes et les commissionnaires de transport ont la possibilité, si elles le souhaitent, d‌’effectuer leurs démarches administratives par Internet ( demande (…)

2 mars 2009

La capacité financière

La capacité financière est l‌’une des trois conditions (avec l‌’honorabilité et la capacité professionnelle) à laquelle toute entreprise doit satisfaire pour exercer la profession de transporteur public routier de marchandises, de loueur de véhicules industriels avec conducteur et/ou celle de (…)

2 mars 2009

Registres et titres

Transport public routier de marchandises (y compris de plis et de petits colis) utilisant des véhicules motorisés de moins de quatre roues.
ATTENTION : à compter du 1er Janvier 2007 , TOUTES les entreprises de transport public routier de marchandises ( y compris de plis et de petits colis ) (…)

2 mars 2009

Procédures transports exceptionnels

Le transport exceptionnel concerne : Le transport d‌’objets ou masses indivisibles La circulation de véhicules ou d‌’ensembles destinés au transport de ces objets ou masses indivisibles Le transport dont les dimensions et/ou le poids excèdent les limites réglementaires édictées par le Code de (…)

2 mars 2009

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