Les chiffres clés que vous découvrirez au fil des pages illustrent différents travaux menés dans des domaines très diversifiés et avec des modes d’intervention variés : pilotage, animation, accompagnement, instruction, contrôle, maîtrise d’ouvrage, information, etc.
Ce bilan vous présente une (…)

15 juillet 2021

Cartes dynamiques

Liste des cartes dynamiques réalisées sur les Hauts de France, classées par thématique.

26 avril 2017

Démarche PPRM

L’élaboration des PPRMs est réalisée conjointement par les Directions Départementales des Territoires et de la Mer (DDTM ; pour les enjeux et le réglement) et la DREAL (pour les aléas).
Pour plus d’informations sur les PPRM, vous pouvez consulter :
La page internet de la DDTM dans le (…)

9 mars 2017

Gisements de gaz de houille en Nord - Pas-de-Calais

Les gisements de gaz dits "non conventionnels" comprennent notamment le gaz de mine et le gaz de couche. Le gaz de houille est exploité dans la région Nord Pas-de-Calais depuis la fin des années 70.
Pour explorer ou exploiter les hydrocarbures gazeux du sous sol, il faut un titre minier.
Pour effectuer un forage, il faut déposer une demande d’autorisation ou de déclaration de travaux au titre du code minier.

20 avril 2015

Travaux d’aménagement sur le site d’un ancien carreau de fosse

En cas de travaux d’aménagement sur le site d’un ancien carreau de fosse, il convient que l’aménageur consulte préalablement les plans et les archives du carreau de fosse, afin d’éviter la destruction des dispositifs de mise en sécurité.
Ceux-ci sont consultables dans les locaux du Département (…)

28 octobre 2014

Base de Données Indicateurs de la Qualité des Sols (INDIQUASOL)

Dans le cadre du GIS Sol, l’INRA d’Orléans et l’IFEN ont donc tenté de déterminer des indicateurs environnementaux pertinents sur la base de la maille du RMQS. Les indicateurs choisis permettront, d’une part, d’interpréter l’ensemble des mesures sur les sols effectué au sein du RMQS (relation pressions / états des sols) et, d’autre part, de diffuser l’information à d’autres utilisateurs et à d’autres dispositifs environnementaux.

24 octobre 2014

Sites et sols pollués (BASOL)

Ce site Internet du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie (MEDDE) - Direction Générale de la Prévention et des Risques (DGPR) présente la Base de données BASOL sur les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif.

23 octobre 2014

Observatoire régional de l’habitat et de l’aménagement, 2002. Les marchés fonciers dans le Nord-Pas-de-Calais entre 1989 et 2000. Lille. 54p.

Au cours de l’année 2002, l’Observatoire régional de l’Habitat et de l’Aménagement a publié une étude relative au fonctionnement des marchés fonciers dans le Nord-Pas de Calais entre 1989 et 2000.

22 octobre 2014

Banque de données nationale des Cavités souterraines abandonnées en France métropolitaine "hors mines".

Base de données nationale des Cavités Souterraines abandonnées en France métropolitaine (ouvrages souterrains d’origine anthropique - à l’exclusion des mines - et cavités naturelle).

22 octobre 2014

Avis favorable au classement des terrils du Bassin minier du Nord - Pas-de-Calais

Les résultats de l’enquête publique relative au projet de classement des terrils du Bassin minier du Nord-Pas-de-Calais, qui s’est déroulée du 10 février au 11 mars 2014 inclus, sont parus avec un avis favorable

15 septembre 2014

Sol et sous-sol

Eau, biodiversité et paysages

Porter à connaissance et informations environnementales Hauts-de-France

Sols

Déclaration de forage

Démarche cadre de cohérence AML

SRCAE

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