Préfet de la région Hauts-de-France
DREAL HAUTS-DE-FRANCE
Direction Régionale Environnement Aménagement Logement
Le public est invité à participer à cette consultation en présentant ses observations par mail jusqu’au 13 novembre 2016 minuit.
27 octobre 2016
Le public est invité à participer à cette consultation en présentant ses observations par mail jusqu’au 21 décembre 2015 minuit.
30 novembre 2015
Le public est invité à participer à cette consultation en présentant ses observations par mail jusqu’au 28 octobre 2015 minuit.
13 octobre 2015
Il est porté à la connaissance du public que, dans le cadre de l’élaboration de l’arrêté préfectoral relatif à la procédure d’information et d’alerte du public en cas d’épisode de pollution atmosphérique, une consultation est organisée du 26 août 2015 au 16 septembre 2015 inclus, conformément à (…)
26 août 2015
Cette enquête est ouverte du 15 juin au 15 juillet 2015.
3 juin 2015
Le public est invité à participer à cette consultation en présentant ses observations par mail jusqu’au 6 février 2015 minuit.
23 janvier 2015
La consultation sur le quatrième élément du plan d’action pour le milieu marin (PAMM) Manche - mer du Nord, le programme de surveillance, se déroule du 18 août au 17 novembre 2014, uniquement par voie électronique.
22 août 2014
Une mise à disposition du public concernant ce projet d’arrêté est organisée du 29 avril au 29 mai 2014 inclus.
24 avril 2014
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