Ressources - Publications

Publication : Objectif ZAN – Le temps de la mise en action(s) (SCET, décembre 2023)

Un premier livre blanc paru en décembre 2022 avait mis à jour un certain nombre d’enjeux stratégiques dans la marche vers l’objectif ZAN et les conditions de la réussite de sa mise en œuvre pour les collectivités. Ce second livre blanc présente les résultats d’enquêtes menées auprès de 366 décideurs, un décryptage complet et des pistes concrètes pour relever les défis du ZAN.
https://www.scet.fr/objectif-zan-le-temps-de-la-mise-en-actions/

Publication : Les outils de la sobriété foncière en Europe (FNAU, novembre 2023)

Ce travail de comparaison des politiques de réduction de l’artificialisation des sols dans plusieurs pays européens (Belgique, Italie, Espagne, Allemagne) a été mené par un groupe d’étudiants en master de Sciences Po Paris. L’équation de l’objectif de sobriété foncière et les débats autour de cette question se posent dans tous les pays d’Europe. Cette comparaison montre des enjeux partagés de construction de la connaissance et confirme les différences de portage politique entre des cadres législatifs régionaux ou nationaux. L’Allemagne a particulièrement développé les outils de compensation, tandis que les régions belges ont initié des politiques de sobriété foncière, désignée par « stop béton » en Wallonie.
https://www.fnau.org/wp-content/uploads/2023/11/fnau-57-zan-europe-hd.pdf

Guide : Renouveler les stratégies foncières territoriales (Lifti, novembre 2023)

Ce guide très documenté et illustré, issu des travaux associant un large panel d’acteurs, appelle à renouveler les stratégies foncières locales dans leur approche des friches. Il vise à « donner une perspective globale aux multiples enjeux dans lesquels le foncier intervient ou doit être pensé ». C’est un appel à élargir l’observation, à développer l’approche prospective, à renforcer la prise en compte de la biodiversité dont celle des sols, et à renforcer la co-construction des stratégies.
La stratégie foncière territoriale est au centre des réflexions portées par le comité Stratégie foncière des territoires du Laboratoire d’Initiatives Foncières et Territoriales Innovantes (Lifti).
https://lifti.org/wp-content/uploads/2023/11/GUIDE-LIFTI-STRATEGIE-FONCIERE-vf.pdf

Rapport : Le recyclage des friches dans les Hauts-de-France : concilier construction de logements et sobriété foncière (Cour régionale des comptes Hauts-de-France, septembre 2023)

Ce rapport met en évidence trois principaux messages. Il souligne la nécessité de renforcer la connaissance des friches, l’importance d’intégrer les opérations de recyclage de friches dans un projet urbain global pour garantir leur succès. Enfin, le rapport souligne la nécessité de disposer des moyens adéquats. Ce premier rapport thématique régional de la cour régionale des comptes Hauts-de-France est le fruit de 13 contrôles axés sur le recyclage des friches et la construction de logements. L’objectif de cette enquête est d’ouvrir un débat sur une politique aujourd’hui indispensable compte tenu des objectifs de réduction de l’artificialisation des sols.
https://www.ccomptes.fr/fr/publications/rapport-thematique-regional-le-recyclage-des-friches-dans-les-hauts-de-france

E-lettre : ARAA Actus et éditions spéciales - Agence Hauts de France 2040

Dans ces numéros de la newsletter des Ateliers Régionaux des Acteurs de l’Aménagement, vous pouvez prendre connaissance de l’état d’avancement des travaux portés par l’agence Hauts-de-France, avec par exemple l’élaboration d’un référentiel d’exemples et de bonnes pratiques sur l’aménagement économique, OCS2D, ou encore la préparation d’un webinaire sur « les voies et moyens de traiter la vacance de logements ».

L’édition spéciale n°2 de l’ARAA Actus est consacrée à la restitution de l’action sur l’interconnaissance entre les SCoT et le développement de l’interterritorialité, et l’édition spéciale n°3 constitue le livret de synthèse de l’action « Concevoir l’habitat de demain », du plan d’actions 2022-2024.

La e lettre de mars 2024 aborde la modification du SRADDET, notamment dans les domaines de la réduction de l’artificialisation des sols, de la logistique, de l’aéroportuaire et de la gestion des déchets. Un portrait du SCoT du Pays de Valois et du partenaire Espaces Naturels Régionaux (ENRx) est présenté. Enfin, des perspectives de travail sur le SCoT et des évolutions de périmètres du SCoT du Grand Beauvaisis sont abordées.

https://2040.hautsdefrance.fr/download/araa-actus/