... Données en ligne Évaluation Environnementale Consultation des avis, examens au cas par cas et décisions Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet (...) Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet d’élaboration du PLU de la commune de Béthancourt-en-Valois jeudi 16 février 2017, par Claire Rigaud Documents joints formulaire_casparcas_plu_bethancourtenvalois_publi.pdf PDF - 7.8 Mo Télécharger