Évaluation environnementale

Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de création d’un parc de logements "Le Pont Neuf"à Nieppe

lundi 6 mars 2017, par Isabelle VALMONT-GASTARRIET

Documents joints

2017_0035_cerfa_complet_nouveau_quartier_pont_neuf_nieppe.pdf

PDF - 11.2 Mo

Télécharger

Vous êtes ici :

Dans la même rubrique

Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet de création d’un bassin de stockage des eaux condensées de l’entreprise Téréos, situé sur la commune de Boiry-Sainte-Rictrude (62)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet de régularisation de la pisciculture de Monchel-sur-Canche (62)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet de création d’un piézomètre d’essai destiné à l’alimentation en eau potable de la commune de Teneur (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de création d’un forage pour prélevement en eau, sur la commune de Boeschepe (59)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de création d’une concession d’élevage de moules sur pieu en surélevé, sur les communes de Berck-sur-Mer et Merlimont-Plage (62)
Décision de soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet de réalisation de 3 forages de reconnaissance en vue de créer un forage agricole, sur les communes de Grivillers et Armancourt (80)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet de création d’un forage agricole, sur la commune de Chepoix (60)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet de création de 2 forages sur les communes de Plailly et Mortefontaine (60)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet de création d’une nouvelle aire de stationnement de 72 places, l’aménagement de petits-squares urbains et le remplacement du parking existant par un équipement public, sur la commune de Loison-sous-Lens (62)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet de création d’un forage, sur la commune d’Urvillers (02)