Chaque candidat recevra par courrier une notification individuelle courant décembre 2018. Seule cette notification individuelle fait foi.
30 novembre 2018
SITA OISE (VILLENEUVE SUR VERBERIE)
- Arrêtés préfectoraux
8 février 2006
Arrêté préfectoral de création
- Réunion du 30 mai 2017
Présentation DREAL
Présentation de l’exploitant
Compte rendu de la réunion du 30 mai 2017
- Réunion du 9 mai 2016
Présentation DREAL
Présentation de l’exploitant
Compte rendu de la réunion du 9 mai 2016
- Réunion du 25 juin 2014
Présentation DREAL
Présentation de l’exploitant
Compte-rendu de la réunion du 25 juin 2014
- Réunion du 8 novembre 2013
Présentation DREAL
Présentation de l’exploitant
Compte-rendu de la réunion du 8 novembre 2013
Documents joints
- Arrêté préfectoral de créationPDF - 101.1 koTélécharger
- Présentation DREALPDF - 266.7 koTélécharger
- Présentation de l’exploitantPDF - 5.2 MoTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 8 novembre 2013PDF - 446.1 koTélécharger
- Présentation DREALPDF - 249.9 koTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 25 juin 2014PDF - 335.1 koTélécharger
- Présentation de l’exploitantPDF - 9.1 MoTélécharger
- Présentation DREALPDF - 157.1 koTélécharger
- Présentation de l’exploitantPDF - 3.2 MoTélécharger
- Compte rendu de la réunion du 9 mai 2016PDF - 1.2 MoTélécharger
- Présentation DREALPDF - 115.5 koTélécharger
- Présentation de l’exploitantPDF - 3.9 MoTélécharger
- Compte rendu de la réunion du 30 mai 2017PDF - 2.3 MoTélécharger