A.P.S.M (BRENOUILLE) Arrêtés préfectoraux – 7 novembre 2013 Arrêté préfectoral portant création d’une commission de suivi de site – 10 octobre 2008 Arrêté préfectoral de modification – 19 janvier 2000 Arrêté préfectoral de création Réunion du 25 novembre 2013 – Présentation DREAL – Présentation de l’exploitant Réunion du 6 décembre 2005 – Compte-rendu de la réunion