Les inscriptions à la session 2020 de l’examen pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport lourd de marchandises, en transport lourd de personnes et de commissionnaire de transport sont ouvertes.
A.P.S.M (BRENOUILLE)
- Arrêtés préfectoraux
7 novembre 2013
Arrêté préfectoral portant création d’une commission de suivi de site
10 octobre 2008
Arrêté préfectoral de modification
19 janvier 2000
Arrêté préfectoral de création
- Réunion du 25 novembre 2013
Présentation DREAL
Présentation de l’exploitant
- Réunion du 6 décembre 2005
Compte-rendu de la réunion
Documents joints
- Arrêté préfectoral de créationPDF - 91.9 koTélécharger
- Arrêté préfectoral de modificationPDF - 116.4 koTélécharger
- Compte-rendu de la réunionPDF - 160.9 koTélécharger
- Présentation DREALPDF - 437.1 koTélécharger
- Présentation de l’exploitantPDF - 3.2 MoTélécharger
- Arrêté préfectoral portant création d’une commission de suivi de sitePDF - 86.1 koTélécharger