2- Service Préservation des milieux, prévention des pollutions

Plan de gestion des poissons migrateurs du bassin Artois-Picardie 2015-2020

Le nouveau plan de gestion des poissons migrateurs du bassin Artois-Picardie a été approuvé par arrêté du 20 janvier 2015.

12 février 2015

DOCOB du site NPC 36 (FR3100509)

Les fichiers ci-dessous composent le document d’objectifs du site Natura 2000 NPC 36 ’Forêt de Mormal et de bois l’Evèque, Bois de la lanière et plaine alluviale de la Sambre Clé habitats asso végétales PDF 353 Ko Fiches habitats intra Mormal PDF 1.3 Mo Fiches habitats forestier Mormal PDF (…)

16 octobre 2013

Rédaction d’un schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) : précautions juridiques à prendre

En 2006, la loi sur l’eau et les milieux aquatiques a modifié la procédure d’élaboration d’un SAGE et son contenu, renforçant sa portée juridique. Cet encadrement réglementaire appelle à une rigueur et à une cohérence juridique nécessaires pour rendre un SAGE efficace dans son application, ou assurer sa solidité face à un éventuel contentieux.

La plaquette "Rédaction d’un SAGE : les précautions juridiques à prendre", basée sur une expertise juridique réalisée courant 2008 sur quatre SAGE par la DREAL Nord-Pas-de-Calais, présente les éléments essentiels à prendre en compte pour garantir aux SAGE cette stabilité juridique.

8 novembre 2010

Réseau des sites Natura 2000 terrestres et mixtes

Le territoire de la région Nord–Pas-de-Calais accueille 36 sites Natura 2000 terrestres ou mixtes.

25 août 2010

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