Réunion des bureaux d’études ICPE du 10 novembre 2023 (hors éolien)

Le 10 novembre 2023, la DREAL Hauts-de-France a réuni les bureaux d’études (hors secteur éolien) dans les locaux de la DREAL à Lille.

L’objectif était de les informer des attentes de la DREAL, de la MRAE et de la DDPP sur le contenu des dossiers ICPE.

Au programme de cette réunion :

– Attentes de la MRAE suite aux avis rendus sur les projets ICPE et IOTA, précisions sur la notion de projet
– Bonnes pratiques en risques accidentels sur les notices de réexamens et les dossiers de porter à connaissance (DREAL)
– Volet sanitaire de l’étude d’impact (ARS)
– Attentes de la DDPP sur les dossiers ICPE
– Traitement des sujets émissions de CO2 et classement en rubrique 2910 dans les études d’impact
(DREAL)

Retrouvez ci-dessous les présentations :