Réunion des bureaux d’études ICPE du 10 novembre 2023 (hors éolien) Sommaire Au programme de cette réunion : Retrouvez ci-dessous les présentations : Le 10 novembre 2023, la DREAL Hauts-de-France a réuni les bureaux d’études (hors secteur éolien) dans les locaux de la DREAL à Lille. L’objectif était de les informer des attentes de la DREAL, de la MRAE et de la DDPP sur le contenu des dossiers ICPE. Au programme de cette réunion : Attentes de la MRAE suite aux avis rendus sur les projets ICPE et IOTA, précisions sur la notion de projet Bonnes pratiques en risques accidentels sur les notices de réexamens et les dossiers de porter à connaissance (DREAL) Volet sanitaire de l’étude d’impact (ARS) Attentes de la DDPP sur les dossiers ICPE Traitement des sujets émissions de CO2 et classement en rubrique 2910 dans les études d’impact (DREAL) Retrouvez ci-dessous les présentations : Documents joints ICPE points d’attention ARS dans les procédures d’autorisation PDF | 154.4 kio Télécharger Réunion d’échange avec les bureaux d’études ICPE Le 10 novembre 2023 PDF | 473.4 kio Télécharger Le classement des installations de combustion - Les émissions de GES dans l’étude d’impact PDF | 960.8 kio Télécharger Bonnes pratiques : Rédaction des Notices de ré-examen et des PAC modifications PDF | 826.7 kio Télécharger ICPE DDPP PDF | 245 kio Télécharger