Les documents de référence relatifs à la RNN de la Dune Marchand

Les documents suivants encadrent les activités et la gestion de la réserve naturelle nationale de la Dune Marchand :

Arrêté de création du 11 décembre 1974 (JO des 23-24 décembre 1974) portant création de la réserve naturelle nationale de la Dune Marchand ;
Décret n° 90-892 du 1^er octobre 1990 portant création de la réserve naturelle nationale de la Dune Marchand ;
Arrêté préfectoral du 5 juillet 2016 portant renouvellement de la composition du comité consultatif de la réserve naturelle nationale de la Dune Marchand ;
Arrêté préfectoral du 30 mars 2012 portant réglementation des activités sportives ou touristiques au sein de la réserve naturelle nationale de la Dune Marchand ;
Arrêté préfectoral du 5 juillet 2016 portant renouvellement de la composition du comité consultatif de la réserve naturelle nationale de la Dune Marchand ;
Arrêté préfectoral du 22 juillet 2020 prorogeant la composition du comité consultatif de la réserve naturelle nationale de la Dune Marchand ;
Plan de gestion 2015-2024 de la réserve naturelle nationale de la Dune Marchand ;
Arrêté préfectoral du 24 février 2023 prorogeant la composition du comité consultatif de la réserve naturelle nationale de la dune Marchand ;
Décret n° 2024-148 du 26 février 2024 portant redéfinition du périmètre et de la réglementation de la réserve naturelle nationale de la dune Marchand (Nord).

Documents joints