Bureau du 4 juillet 2023

Le bureau de CRHH s’est tenu le 4 juillet 2023 dans les locaux de la DREAL à Lille de 9h30 à 12h30 (44 rue de Tournai).

Ordre du jour :

1. Commission spécialisée « Collectivités »
2. Point d’actualité sur les acquis-améliorés
3. FEDER Région, nouveau programme 2021/2027
4. Agrément MOI FIAC
5. Extension EPFLO
6. Avis sur dossiers pension de famille

Support de présentation - Bureau du CRHH du 4 juillet 2023
Compte-rendu du bureau du CRHH du 4 juillet 2023

Avis du CRHH :

• Notification avis favorable - Adhésion EPFLO CA Château-Thierry
• Notification avis favorable - Agrément MOI FIAC
• Notification avis favorable - Pension de famille la Sauvegarde du Nord (59)
• Notification avis favorable - Pension de famille FIAC (62)
• Notification avis favorable - Résidence d’accueil Blanzy Pourre (62)
• Notification avis favorable - Pension de famille Habitat et Humanisme (80)
• Notification avis favorable - Pension de famille APAP (80)
• Notification avis favorable - Pension de famille APREMIS (80)

Documents préparatoires :

Demande d’agrément MOI FIAC :

• Analyse CAC situation financière FIAC 2021
• Analyse CAC situation financière FIAC 2022
• Rapport CAC comptes FIAC 2022
• Complément au dossier de demande d’agrément MOI FIAC

Demande d’extension de l’EPFLO :

• Communes CARCT
• Délibération
• Courrier au préfet
• Note explicative