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1-Les premiers repères pour élaborer un CRTE Kit CRTE
• Circulaire du 20 novembre 2020 relative à l’élaboration des contrats territoriaux de relance et de transition écologique
• Instruction du 8 janvier 2021 relative à la mise en oeuvre territorialisée des mesures du plan de relance portées par le ministère de la transition écologique.
• Circulaire du gouvernement du 30 août 2021 relative à la contractualisation et à la planification locale pour lutter contre l’artificialisation des sols
• Circulaire du 4 janvier 2022 relative à la mise en œuvre des contrats territoriaux de relance et de transition écologique
• Support de présentation du CRTE
• Exemple de canevas CRTE
• Ressources mobilisables dans le cadre de la réalisation du bilan écologique
• Pôle interface et contrats territoriaux : liste des chargés de mission référents de l’ANCT
• Liste des correspondants régionaux de l’équipe nationale du Ministère de la transition écologique
• Carte des démarches territoriales en Hauts-de-France.
La carte est présentée sous le format d’un PDF interactif : téléchargez la carte (documents joints ci-dessous - pièce 1.8) puis ouvrez-la via Adobe Acrobat Reader, et utilisez l’onglet "calques" pour faire apparaître les informations que vous souhaitez avoir.
Documents joints
- Page de Présentation du Kit CRTEPDF - 164.8 koTélécharger
- 1.0 Sommaire partie 1PDF - 45 koTélécharger
- 1.1 Circulaire du 20/11/2020 relative à l’élaboration des CRTEPDF - 516.4 koTélécharger
- 1.2. Instruction du 8 janvier 2021 relative à la mise en oeuvre territorialisée des mesures du plan de relancePDF - 3.8 MoTélécharger
- 1.3 Support de présentation du CRTEPDF - 291.2 koTélécharger
- 1.4 Exemple de canevas CRTEWord - 101.7 koTélécharger
- 1.5. Ressources mobilisables dans le cadre de la réalisation du bilan écologiquePDF - 41.4 koTélécharger
- 1.6. Pôle interface et contrats territoriaux : liste des chargés de mission référents de l’ANCTPDF - 28.5 koTélécharger
- 1.7 Liste des correspondants régionaux de l’équipe nationale du MTEPDF - 60.5 koTélécharger
- 1.8 Carte des démarches territoriales en Hauts-de-France au 08/12/2021PDF - 29.3 MoTélécharger
- 1.9 Pour aller plus loinPDF - 43.5 koTélécharger
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