1-Les premiers repères pour élaborer un CRTE Kit CRTE • Circulaire du 20 novembre 2020 relative à l’élaboration des contrats territoriaux de relance et de transition écologique • Instruction du 8 janvier 2021 relative à la mise en oeuvre territorialisée des mesures du plan de relance portées par le ministère de la transition écologique. • Circulaire du gouvernement du 30 août 2021 relative à la contractualisation et à la planification locale pour lutter contre l’artificialisation des sols • Circulaire du 4 janvier 2022 relative à la mise en œuvre des contrats territoriaux de relance et de transition écologique • Support de présentation du CRTE • Ressources mobilisables dans le cadre de la réalisation du bilan écologique • Pôle interface et contrats territoriaux : liste des chargés de mission référents de l’ANCT • Liste des correspondants régionaux de l’équipe nationale du Ministère de la transition écologique • Carte des démarches territoriales en Hauts-de-France. La carte est présentée sous le format d’un PDF interactif : téléchargez la carte (documents joints ci-dessous - pièce 1.9) puis ouvrez-la via Adobe Acrobat Reader, et utilisez l’onglet "calques" pour faire apparaître les informations que vous souhaitez avoir. • Pour aller plus loin dernière modification : 28/07/2022 Documents joints 1.0 Sommaire partie 1 PDF | 45 kio Télécharger 1.1 Circulaire du 20 novembre 2020 relative à l’élaboration des CRTE PDF | 516.4 kio Télécharger 1.2. Instruction du 8 janvier 2021 relative à la mise en oeuvre territorialisée des mesures du plan de relance PDF | 3.8 Mio Télécharger 1.3 Circulaire du gouvernement du 30 août 2021 relative à la contractualisation et à la planification locale pour lutter contre l’artificialisation des sols PDF | 652.4 kio Télécharger 1.4 Circulaire du 4 janvier 2022 relative à la mise en œuvre des contrats territoriaux de relance et de transition écologique PDF | 245.5 kio Télécharger 1.5 Support de présentation du CRTE PDF | 291.2 kio Télécharger 1.6 Ressources mobilisables dans le cadre de la réalisation du bilan écologique PDF | 41.4 kio Télécharger 1.7 Pôle interface et contrats territoriaux : liste des chargés de mission référents de l’ANCT PDF | 28.5 kio Télécharger 1.8 Liste des correspondants régionaux de l’équipe nationale du MTE PDF | 60.5 kio Télécharger 1.9 Carte interactive des démarches territoriales au 25 octobre 2022 PDF | 37 Mio Télécharger 1.99 Pour aller plus loin PDF | 43.5 kio Télécharger Page de Présentation du Kit CRTE PDF | 164.8 kio Télécharger