Energie, climat, aménagement et logement

Schéma Régional Climat Air Energie Nord-Pas-de-Calais

, par Anne-lise Demeulenaere

22 mai 2017 - Mis à jour le 5 juillet 2018

Le schéma régional du climat de l’air et de l’énergie (SRCAE) du Nord-Pas-de-Calais a été approuvé par arrêté du Préfet de région le 20 novembre 2012 (format PDF, 0.7 Mo) et par délibération de l’assemblée plénière du Conseil Régional le 24 octobre 2012 (format PDF, 0.6 Mo).
Une partie du SRCAE, le schéma régional éolien (SRE), a été annulée par jugement du tribunal administratif de Lille du 16 avril 2016 pour défaut d’évaluation environnementale.
Les instances juridiques ne se sont pas prononcés sur la légalité interne des documents, dont les objectifs n’ont pas été censurés.


Les documents du Schéma Régional Air Energie Climat Nord-Pas-de-Calais


Le schéma régional et ses annexes (schéma régional éolien et schéma régional solaire) ainsi que les cahiers techniques qui les accompagnent sont disponibles en téléchargement ci-après :

Les ressources documentaires, la démarche d’élaboration, les comptes-rendus d’ateliers et de réunions de concertation sont disponibles sur le site partenarial du SRCAE Nord-Pas-de-Calais.


Les fiches méthodologiques pour la mise en oeuvre du Schéma Régional Air Climat Energie Nord-Pas-de-Calais


Pour accompagner, la déclinaison opérationnelle de certaines orientations du SRCAE, l’Etat et le Conseil Régional du Nord-Pas-de-Calais ont préparé des fiches pratiques de mise en œuvre :

Documents joints