Schéma Directeur des Données sur l’Eau du bassin Artois-Picardie Version 2.1 Bassin Artois-Picardie Eau Description : Le SDDE est un document qui concerne l’ensemble du bassin Artois Picardie visant à : 1) préciser les orientations ou axes stratégiques du bassin en vue de développer ou d’améliorer les différentes composantes de son système d’information sur l’eau en particulier : – les réseaux de mesure – les banques de données – la diffusion des données et informations sur l’eau via un site internet de bassin 2) définir les actions à réaliser à travers un plan d’actions pour la période 2005-2009, qui dans la version 2.1 ébauche des propositions de planification, de pilotage, de moyens financiers et humains à mettre en œuvre. Cette démarche a pour but de contribuer à répondre à différents besoins : – la connaissance des milieux et en particulier l’évaluation de l’état des eaux demandée par la directive cadre européenne sur l’eau – l’élaboration de rapports réguliers de l’Etat français à la Commission Européenne sur l’avancement de la mise en œuvre des directives européennes – l’appui à l’exercice de la police de l’environnement (eau et installations classées) – la gestion de crise : inondation (traitée dans le cadre du schéma directeur de prévision des crues – SDPC) et sécheresse – l’obligation d’information du public dans un cadre défini par la convention d’Aarhus qui impose aux autorités publiques de mettre les informations environnementales publiques à la disposition du public. Voir les documents joints – Schéma Directeur des Données sur l’Eau du bassin Artois-Picardie Version 2.1 [2113 Ko ] – Arrêté d’approbation [ 332 Ko ] 3) Le schéma directeur s’accompagne d’un ensemble d’annexes sur : Les partenaires du Système d’information sur l’eau et du SDDE : – Le comité de pilotage des données sur l’eau du bassin Artois Picardie (annexe 1) [ 94 Ko ] – Les participants aux groupes projets (annexe 2) [ 149 Ko ] Les travaux des groupes projet sur les différentes thématiques du SDDE : – Le plan de travail établi pour les groupes (annexe 3) [ 270 Ko ] – Le rapport thématique « Eaux de surface continentales – Qualité » (annexe 4.1) [ 1028 Ko ] – Le rapport thématique « Eaux de surface continentales – Quantité » (annexe 4.2) [ 1509 Ko ] – Le rapport thématique « Hydromorphologie » (annexe 4.3) [ 247 Ko ] – Le rapport thématique « Eaux littorales » (annexe 4.4) [ 1821 Ko ] – Le rapport thématique « Eaux souterraines – Qualité » (annexe 4.5) [ 530 Ko ] – Le rapport thématique « Eaux souterraines – Quantité » (annexe 4.6) [ 944 Ko ] – Le rapport thématique « pressions urbaines » (annexe 4.7) [ 683 Ko ] – Le rapport thématique « pressions industrielles » (annexe 4.8) [ 568 Ko ] – Le rapport thématique « pressions agricoles » (annexe 4.9) [ 1756 Ko ] – Le projet de plan de gestion des poissons migrateurs (extraits) (annexe 4.10) [ 645 Ko ] Le programme de surveillance de la DCE pour le district Escaut et Meuse (partie Sambre) : – Le programme de surveillance de la DCE en Artois Picardie en l’état des réflexions du bassin et du cadrage national au mois de septembre 2005. (annexe 5) [ 553 Ko ] Contact : Françoise Franck - mise à jour 23/05/2006 Documents joints Annexe 1 PDF | 93.2 kio Télécharger Annexe 2 PDF | 148.7 kio Télécharger Annexe 3 PDF | 269.8 kio Télécharger Arrêté d’approbation PDF | 331.3 kio Télécharger Annexe 4.6 PDF | 943.4 kio Télécharger Annexe 4.10 PDF | 644.9 kio Télécharger Annexe 5 PDF | 552.8 kio Télécharger Annexe 4.5 PDF | 529.5 kio Télécharger Annexe 4.2 PDF | 1.5 Mio Télécharger Annexe 4.1 PDF | 1 Mio Télécharger Annexe 4.3 PDF | 246.4 kio Télécharger Annexe 4.8 PDF | 560.9 kio Télécharger Annexe 4.4 PDF | 1.8 Mio Télécharger SDDEAP version2.1 PDF | 2.1 Mio Télécharger Annexe 4.9 PDF | 1.7 Mio Télécharger Annexe 4.7 PDF | 682.5 kio Télécharger