Réunion des bureaux d’études ICPE et IOTA du 13 décembre 2024 (hors éolien)

Le 13 décembre 2024, la Dreal Hauts-de-France a organisé à Lille une réunion d’information et d’échanges, réunissant 60 participants issus de 45 bureaux d’études. Cet événement, dédiés aux professionnels impliqués dans l’élaboration des dossiers de demande d’autorisation environnementale ICPE et IOTA, avait pour objectif de continuer à renforcer la qualité des dossiers déposés.

L’ordre du jour comprenait plusieurs points clés :
 La procédure d’instruction des dossiers dans le cadre de la loi industrie verte
 L’expérimentation du dispositif de notation des bureaux d’études
 Les attentes de la Dreal sur le volet faune flore de l’étude d’impact
 Les attentes de la Dreal sur le volet études des dangers
 Un point d’attention sur le prélèvement d’eau, incluant les évolutions réglementaires liées à la réutilisation des eaux

Les présentations sont accessibles via les liens ci-dessous.