Évaluation environnementale

Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de réalisation de travaux d’aménagement du Pôle Gare centre-ville à Maubeuge (59)

mardi 5 mars 2019, par CR

Documents joints

2018-0232-cerfa.pdf

PDF - 33 Mo

Télécharger

Avez-vous trouvé l'information que vous cherchiez dans cet article ?

Vous êtes ici :

Dans la même rubrique

Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de forage d’eau de 70 m de profondeur avec prélèvement d’eau de 2500 mètres cubes par an sur la commune de Maisnil (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de création d’un forage de 105 mètres de profondeur pour l’abreuvement en eau d’un élevage de bovin laitier sur la commune de Morbecque -59
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de de prélèvement permanent au droit d’un forage agricole pour la SCEA Pertriaux sur la commune d’Epehy (80)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de de retournement de prairies ( 4 hectares ) sur la commune de Beaucamps Levieux -80
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de défrichement zone boisée "pas d’âne "sur la commune de Vaucelles et Beffecourt -02
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du d’aménagement des réseaux d’évacuation des effluents du centre conchylicole existant sur la commune de Le Crotoy 80 , déposé par le syndicat mixte Baie de Somme
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet d’projet de création d’un poste de renouvellement des eaux usées sur la commune de Meurchin -62 (dépose par Véolia)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de plantation de feuillus sur la commune de Vaux Andigny -02
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de création et exploitation d’un forage agricole sur la commune de Boubiers -60 -( SCEA Preha)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet d’augmentation des capacités de stockage de matières premières et de produits finis, déposé par la Société Igneo sur la commune de Isebergues 62

Mots-clés

Formulaire au cas par cas