Évaluation environnementale

Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet d’implantation d’un parc de stockage de calcin et utilisation occasionnelle d’une installation de broyage de calcin, sur la commune de Emerchicourt (59)

lundi 22 juin 2020, par Claire Rigaud

Documents joints

2020-2005-cerfa.pdf

PDF - 750 ko

Télécharger

Vous êtes ici :

Dans la même rubrique

Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet d’aménagement d’une aire de stationnement situé sur la commune de Sainte-Geneviève (60)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de construction de bureaux situé sur la zone de la pilaterie - rue Harald Stammbach - sur la commune de Wasquehal (59)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de forage d’eau de 90 m de profondeur avec prélèvement d’eau de 63 000 m³ / an sur la commune de BERMERAIN (59)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet d’Entrepôt logistique sur la commune de CORBEHEM (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de révision de la procédure de protection du captage d’alimentation en eau potable sur la commune de Samer (62).
Décision d’examen au cas par cas, relative au projet d’aménagement de logements dans le secteur Est de la commune de Wambrechies
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet d’épandage sur des terres agricoles des digestats issus d’une unité de méthanisation agricole projetée sur la commune de LIEUVILLERS (60).
Decision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de boisement de 2,33 hectares sur la commune de Wismes (62).
Decision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de réalisation d’un forage agricole sur la commune de Gouy-en-Artois (62).
Decision de soumission à la réalisation d’une étude d’impact d’un forage agricole sur la commune de Longueval (80).