Évaluation environnementale

Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet d’augmentation de capacité de fabrication de batteries TPPL de ENERSYS SARL, sur la commune d’Arras (62)

mardi 10 décembre 2019, par Claire Rigaud

Documents joints

2019-4003-cerfa.pdf

PDF - 2.4 Mo

Télécharger

Vous êtes ici :

Dans la même rubrique

Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet d’aménagement de 12 emplacements pour caravanes situé sur la commune de FONTAINE-NOTRE-DAME (59)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet d’introduction de crasses d’aluminium dans les fours rotatifs à bain de sel, sur le site REGEAL de Compiègne (60)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet d’exploitation temporaire d’une installation de transit, regroupement ou tri de déchets dangereux sur le site de REGEAL Compiègne (60)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, du projet de création d’un boisement sur la commune de Chepoix (60)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, du projet de création d’une installation de stockage de matériaux inertes, sur la commune de Lierville (60)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, du projet de création d’un boisement sur la commune de Quesnoy-sur-Airaines (80)
Décision de soumission à la réalisation d’une étude d’impact, du projet de création de deux forages pour l’aménagement d’un plan d’eau, sur la commune de Vieille-Chapelle (62)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, du projet de création d’un forage sur la commune de Quiry-le-Sec (80)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, du projet de création d’un forage sur la commune de Tilloy-lès-Cambrai (59)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, du projet de création d’un forage sur la commune de Les-Rues-des-Vignes (59)