Énergie, climat, air, logement et aménagement

Elimination des déchets verts

, par Anne-lise Demeulenaere

5 mai 2017 - Mis à jour le 24 mai 2019


Le brûlage des déchets verts à l’air libre : une pratique interdite dans les Hauts-de-France


Selon Santé publique France, la pollution atmosphérique est à l’origine de plus de 6 500 décès par an dans les Hauts-de-France. Elle est due aux émissions des véhicules, des industries, de l’agriculture, mais aussi au brûlage des déchets verts à l’air libre par les ménages.
En effet, ces brûlages émettent de nombreux composés toxiques (métaux, dioxines, particules etc..), à l’origine de la pollution atmosphérique. Voir le bulletin de veille sanitaire en région en date de septembre 2016.

Le brûlage des déchets verts produits par les ménages (tontes de pelouses, branchages issu de la tailles des arbres et arbustes, feuilles, etc.) est interdit par les règlements sanitaires départementaux sur l’ensemble du territoire régional.

C’est aux maires des communes de faire respecter cette interdiction. En cas de non-respect de cette interdiction, une amende pouvant aller jusqu’à 450 € peut être imposée.

Des documents d’information sur les risques et les conséquences du brûlage des déchets verts à l’air libre sont à la disposition des maires et des particuliers :
"Guide pour l’arrêt du brûlage des déchets verts à l’air libre à l’usage des maires - Procédures administratives et supports" (format PDF - 843.7 ko) - août 2018
"Le brûlage des déchets verts à l’air libre à l’usage des particuliers - Une pratique dangereuse et très polluante" (format PDF - 1.2 Mo) - août 2018

Des solutions alternatives existent !
Pour aider les collectivités à « recycler » les déchets verts dans de bonnes conditions, l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) a publié un guide des bonnes pratiques "Alternatives au brûlage des déchets verts - Les collectivités se mobilisent" (format PDF - 2.9 Mo).
Plutôt que de brûler les déchets à l’air libre, vous pouvez les composter chez vous ou les apporter à la déchèterie la plus proche de chez vous.