Données, ressources et l’assistance technique

Observatoire climat

Pour l’élaboration des PCAET dans la région, l’Observatoire climat des Hauts-de-France met à disposition des tables de données et chiffres-clés à différentes échelles, ainsi que des rapports thématiques.

L’observatoire met également à disposition gratuitement l’outil ESPASS (Effet de Serre, Polluants Atmosphériques et Stockage de Sols), qui permet de faire un bilan intégrant à la fois les émissions de GES directes et indirectes, les émissions de polluants atmosphériques et la séquestration de GES par les sols et la biomasse.

ATMO

L’association ATMO Hauts-de-France dispose de données à différentes échelles pour élaborer une estimation des émissions et concentrations de polluants atmosphériques

L’Ademe propose des formations gratuites sur les plans climat à destination spécifiquement des élus et directeurs d’une part, et des chargés de mission d’autre part. Un guide a également été élaboré pour faciliter la rédaction des cahiers des charges - mars 2017 (format PDF, 1.0 Mo, 21 pages).

CERDD

D’autres ressources ou études peuvent également être obtenues auprès du CERDD et de l’Ademe.

MTE - ADEME

Le ministère en charge de l’environnement et l’Ademe ont produit deux documents à destination des collectivités :
Guide "PCAET : comprendre, construire et mettre en oeuvre - novembre 2016 le guide « PCAET : comprendre, construire et mettre en oeuvre », novembre 2016 - novembre 2016 (format pdf, 2.2 Mo, 172 pages). Guide d’aide à l’élaboration des PCAET par les EPCI. Ce guide s’adresse en priorité aux techniciens en charge de l’élaboration du plan climat.

Plaquette "Elus, l'essentiel à connaître sur les PCAET" - novembre 2016 la plaquette « Elus, l’essentiel à connaître sur les PCAET », novembre 2016 - novembre 2016 (format pdf, 1.6 Mo, 16 pages). Plaquette d’information des élus des EPCI assujettis à la réalisation d’un PCAET.

D’autres références de guides, études et dispositif d’assistance technique, ainsi que des précisions sur le contexte national, régional, le contenu et la procédure d’élaboration des PCAET, sont indiquées dans la note de la DREAL Hauts-de-France regroupant les informations utiles à l’élaboration des PCAET (format PDF, 385.7 ko).

La version la plus à jour de cette note d’information est envoyée formellement dans les deux mois suivants la notification du lancement de la démarche de PCAET par les EPCI obligés, conformément à l’article R.229-53 du code de l’environnement.

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