Évaluation environnementale

Décision de l’autorité environnementale, émise le 20/12/2012, après examen au cas par cas du projet de lotissement "La Rouvraie" à Rouvroy.

jeudi 20 décembre 2012, par Guillaume Marais

Documents joints

decision_la_rouvraie_rouvroy

PDF - 555.1 ko

Télécharger

Vous êtes ici :

Dans la même rubrique

Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de construction d’un ensemble de bâtiments à usage de services situé sur la commune de Hénin-Beaumont
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet d’aménagement d’une aire de stationnement situé sur les communes de ARRAS et SAINT-LAURENT-BLANGY (62)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de rénovation urbaine « le nouveau Mons » situé sur la commune de MONS-EN-BAROEUL (59)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de réhabilitation de la résidence Galois situé sur la commune VILLENEUVE d’ASCQ (59)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet d’aménagement d’une zone d’activités situé sur la commune de ERAGNY-SUR-EPTE (60)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de création d’un programme d’opérations de pôle de santé, sur les commune de Marconne et Hesdin (62)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de création d’unh boisement de 9.15 hectares sur la commune de Beauquesnes (60)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de création de forage sur la commune de Flechy (60)
Décision de soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de création d’un boisement de 15.5 hectares sur la commune d’Alette (62)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de régularisation de la pisciculture "des puits tournés "sur la commune de Métigny (60)