Évaluation Environnementale

Décision d’examen au cas par cas, relative au projet de défrichement sur la commune d’Achery (02)

mardi 29 août 2017, par Claire Rigaud

Documents joints

decision_projet_defrichement_achery_02__publi.pdf

PDF - 955.9 ko

Télécharger

Vous êtes ici :

Dans la même rubrique

Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de création et d’exploitation de 3 forages à usage d’irrigation sur la commune de Rousseloy (60)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de remplacement d’une cisaille vétuste par une machine neuve, sur la commune de Saint-Martin-Longueau (60)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact relatif au projet d’extension du bâtiment "montage" de l’usine Renault situé ZAC de Lambres-Cuincy sur la commune de LAMBRES-LEZ-DOUAI (59)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet de création d’un boisement sur la commune de Hesmond (62)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet d’aménagement de la véloroute de la Lys entre Haverskerque (59) et Sailly-sur-la-Lys (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de création d’un forage d’irrigation de surfaces agricoles, sur la commune de Gaudechart (60)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet de création d’un boisement sur la commune d’Englebelmer (80)
Décision de soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet de création d’un forage sur la commune de Lagny (60)
Décision de soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet de création d’un boisement sur la commune de Moyenneville (80)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet de défrichement d’une friche minière par la réalisation d’une zone d’habitat de 30 logements sur la commune de Hulluch (62)