Évaluation Environnementale

Décision d’examen au cas par cas, relative au projet de création du poste de transformation d’Hypercourt, sur la commune de Pertain (80)

mercredi 26 avril 2017, par Claire Rigaud

Documents joints

decision_projet_poste_producteur_hypercourt_80__publi.pdf

PDF - 946.5 ko

Télécharger

Vous êtes ici :

Dans la même rubrique

Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact relatif au projet d’aménagement d’un lotissement de 115 lots à usage d’habitat situé sur la commune de BRESLES (60)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet d’extension du périmètre d’épandage des boues issues de la station d’épuration de Nestlé Purina Petcare France, sur la commune d’Aubigny (80)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de boisement de terre agricoles, sur la commune de Herbinghen (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de construction d’une plateforme logistique au sein du pôle d’activités Haute-Picardie, sur la commune de Ablaincourt-Pressoir (80)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de boisement sur la commune de Berles-au-Bois (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de boisement sur la commune de Berles-au-Bois (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de création d’un forage d’irrigation de surfaces agricoles, sur la commune de Gaudechart (60)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de boisement sur la commune de Fiefs (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif à la procédure de renouvellement de l’autorisation et de mise à jour pour la valorisation par épandage agricole des terres de décantation de l’usine d’eau potable de Méry-sur-Oise (95), sur les départements de l’Oise et du Val-d’Oise.
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de boisements sur la commune de Gennes-Ivergny (62)