Réunions des animateurs police de l’eau

Compte-rendus des réunions des animateurs police de l’eau des DREAL à la DEB.

Réunion du 20 mars 2014.

ODJ de la réunion : 1. Introduction 2. Projet de décret « digues » en lien avec la GEMAPI 3. Présentation de la GEMAPI 4. Nitrates 5. Police de l’environnement 6. Commissionnement 7. Sillage 8. Révision de l’arrêté du 22 juin 2007 9. Note RSDE - STEU 10. OSMOSE
L’ensemble des présentations (…)

2 avril 2014

Réunion du 19 novembre 2013.

2 avril 2014