Titanobel (Ostricourt) PPRT approuvé Date de prescription : 23 mai 2008 Dates de concertations : du 25/05/10 au 25/06/10 Dates de l’enquête publique : du 19/10/10 au 19/11/10 Le PPRT autour de l’établissement TITANOBEL d’Ostricourt est approuvé par arrêté préfectoral du 27 avril 2011. Documents joints Arrêté préfectoral d’approbation PDF | 241 kio Télécharger Documents du PPRT approuvé - Plan de zonage règlementaire PDF | 6.7 Mio Télécharger Documents du PPRT approuvé - Règlement PDF | 491.2 kio Télécharger Documents du PPRT approuvé - Recommandations PDF | 266.2 kio Télécharger Documents du PPRT approuvé - Annexe au règlement et aux recommandations PDF | 1.8 Mio Télécharger