Nord

PPRT approuvés (disponibles dans les onglets ci-dessous) :

AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ex Sogif) à Douai (11 juin 2009)
AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ex Sogif) à Waziers (23 novembre 2010)
BASF AGRI PRODUCTION à Gravelines (17 décembre 2010)
ENTREPOTS PETROLIERS DE VALENCIENNES (EPV) à Haulchin et ANTARGAZ à Thiant (23 août 2011)
EPC (ex NITROBICKFORD) à Flines-les-Râches (12 juillet 2010)
FINAGAZ (ex Totalgaz) à Arleux (27 décembre 2010)
LIBERTY ALUMINIUM DUNKERQUE (ex RIO TINTO - ex Alcan Aluminium Dunkerque) à Loon-Plage (2 décembre 2020) : PPRT initial de 2012 remplacé par celui du 24 décembre 2020
MINAKEM à Beuvry-la-Forêt (27 décembre 2010)
NYRSTAR à Auby (3 mai 2012)
PPG à Saultain (13 décembre 2011)
PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS à Loos-lez-Lille (30 août 2012)
RYSSEN ALCOOLS à Loon-Plage (27 décembre 2010 ) : ce PPRT reste en vigueur même si l’établissement est désormais classé SEVESO Seuil Bas
TITANOBEL à Eth (2 juin 2009 pour mémoire) : PPRT abrogé le 6 juillet 2012 en raison de la fermeture de l’établissement
TITANOBEL à Ostricourt (27 avril 2011)
TOTAL DPCO (ex Total Raffinage France) à Gravelines (21 février 2013)
Zone Industrialo-Portuaire de Dunkerque (28 décembre 2015)

Zone Industrialo-Portuaire de Dunkerque

Date de prescription : 20 février 2009
Date de concertation du public : 15 au 15 juillet 2015 inclus (Bilan de la concertation / consultation)
Date de l’enquête publique : 6 octobre au 6 novembre 2015
Date d’approbation : 28 décembre 2015
Documents joints : Arrêté préfectoral d’approbation du (…)

28 décembre 2015

PPG (Saultain)

Date de prescription : 23 mars 2010
Date de concertation du public : 30 mai 2011 au 30 juin 2011 inclus
Date de l’enquête publique : du 26 septembre 2011 au 27 octobre 2011 inclus
Le PPRT de PPG Saultain a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 décembre (…)

20 octobre 2011

Produits chimiques de Loos (Loos-lez-Lille)

Date de prescription : 27 avril 2010
Date de concertation : du 25 octobre 2011 au 25 novembre 2011
Le PPRT des PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 août 2012.

27 avril 2010

Liberty Aluminium Dunkerque (Loon-Plage)

Le PPRT initial d’Aluminium Dunkerque approuvé par arrêté préfectoral du 12 avril 2012 a été remplacé par le PPRT approuvé le 24 décembre 2020 suite à modification des activités.
Le PPRT comprend l’arrêté préfectoral, la carte de zonage réglementaire, le règlement et ses annexes cartographiques ainsi qu’un (…)

5 mars 2010

Nyrstar (Auby)

Date de prescription : 6 janvier 2010
Date de concertation : du 25 octobre 2011 au 25 novembre 2011 inclus
Date d’enquête publique : du 6 février 2012 au 7 mars 2012 inclus
Le PPRT de NYRSTAR a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 3 mai (…)

6 janvier 2010

BASF Agri Production (Gravelines)

Date de prescription : 13 octobre 2009
Dates de concertation : Du 21/06/10 au 21/07/10, Concertation terminée
Dates d’enquête publique : du 02/11/10 au 02/12/10.
Le PPRT de BASF Agri Production est approuvé par arrêté préfectoral du (…)

13 octobre 2009

Total Raffinage France (Gravelines)

Date de prescription : 10 juin 2009
Date de concertation : du 11 juin au 11 juillet 2012
Date d’enquête publique : du 5 octobre au 5 novembre 2012
Date d’approbation : 21 février 2013
Le PPRT de Total Raffinage France (Gravelines) a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 21 février (…)

10 juin 2009