CRH plénier - Séance du 05 novembre 2014 L’ordre du jour est le suivant : Points d’actualité sur la politique du logement Point d’avancement sur le plan départemental de l’habitat du Nord Avancement de la programmation des aides en faveur du logement social et préparation de l’exercice 2015 Mobilisation du foncier public Programmation des aides de l’ANAH : fin de gestion 2014 et préparation de l’exercice 2015 Documents joints 50 mesures de simplification pour la construction de logements : point d’avancement PDF | 192.1 kio Télécharger Actualités dans le domaine du logement - fiche CRH du 5 novembre 2014 PDF | 1.4 Mio Télécharger Actualités dans le domaine du logement - Annexe : principaux dispositifs nationaux adossés au zonage A/B/C - fiche du CRH du 5 novembre 2014 PDF | 106.6 kio Télécharger Agenda HLM 2015-2018 PDF | 354.8 kio Télécharger Construction neuve en Nord Pas de Calais - Août 2014 PDF | 1.7 Mio Télécharger Plan de relance de la construction et soutien de la rénovation - fiche du 5 novembre 2014 PDF | 111.8 kio Télécharger Plan de relance de la construction et soutien de la rénovation - Annexe : refonte des barèmes du prêt à taux zéro - fiche CRH du 5 novembre 2014 PDF | 174.6 kio Télécharger Le système national d’enregistrement de la demande de logement social - Bilan régional et évolutions à venir - fiche CRH du 5 novembre 2014 PDF | 278.2 kio Télécharger Programmation 2014 des aides de l’Anah en faveur du parc privé - Répartition des dotations complémentaires Anah et Fonds d’Aide à la Rénovation Thermique - fiche CRH du 5 novembre 2014 PDF | 170.7 kio Télécharger Mobilisation du foncier public pour le logement - Bilan 2012-2013 - fiche CRH du 5 novembre 2014 PDF | 82.9 kio Télécharger Suivi du protocole Etat/HLM : principales informations relatives à l’agenda HLM et suivi des engagements régionaux - fiche CRH du 5 novembre 2014 PDF | 148.5 kio Télécharger État d’avancement du Plan de Rénovation Énergétique de l’Habitat au 1er novembre 2014 - fiche CRH du 5 novembre 2014 PDF | 1 Mio Télécharger Convention d’utilité sociale - Synthèse régionale de la première évaluation bisannuelle 2011 - 2012 - fiche CRH du 5 novembre 2014 PDF | 173.4 kio Télécharger Tableau de bord mensuel du logement au 31 octobre 2014 PDF | 1020.2 kio Télécharger La programmation du développement de l’offre de logements sociaux pour l’année 2015 - fiche CRH du 5 novembre 2014 PDF | 126.5 kio Télécharger Compte-rendu du CRH plénier du 5 novembre 2014 PDF | 3.2 Mio Télécharger