CRHH plénier du 27 février 2017 Sommaire Voici l’ordre du jour abordé : Voici les présentations effectuées : Voici les fiches mises à disposition : 13 avril 2018 Voici l’ordre du jour abordé : Actualités dans le domaine du logement Présentation du projet de partenariat entre l’EPF Nord Pas-de-Calais et les bailleurs Point le bilan triennal SRU 2014-2016 Bilans 2016 et programmation 2017 des aides HLM, de l’Anah, et en faveur des personnes vulnérables Actualités du service civique Actualités dans le domaine de l’hébergementVoici les présentations effectuées : Support de présentation principal du CRHH plénier du 27 février 2017 (format PDF, 500.7 ko) Actualités dans les domaines du service civique et de l’hébergement - DRJSCS Hauts-de-France - CRHH plénier du 27 février 2017 (format PDF - 605.7 ko)Voici les fiches mises à disposition : Invitation à la réunion plénière du CRHH des Hauts-de-France du 27 février 2017 (format PDF - 314 ko) Mesures de la loi de finances 2017 et de la loi de finances rectificative de 2016 concernant le logement et l’aménagement (format PDF - 151 ko) Suivi de l’appel à projets visant au développement de logements très sociaux à bas niveau de quittance ("super PLAI") (format PDF - 123 ko) Etat d’avancement du Plan de Rénovation Energétique de l’Habitat (format PDF - 1.0 Mo) Etat d’avancement de la réforme de la demande et des attributions de logements sociaux (format PDF - 139 ko) Données régionales et points d’actualité sur les copropriétés fragiles et potentiellement fragiles (format PDF - 571 ko) Dérogations au principe de non construction HLM dans la géographie prioritaire de la politique de la ville (format PDF - 425 ko) Informations sur le bilan triennal SRU de la période 2014-2016 (format PDF - 192 ko) Bilan 2016 des aides en faveur de la construction locative sociale (format PDF - 177 ko) Programmation 2017 en faveur de la construction locative sociale (format PDF - 420 ko) Bilan 2016 des aides de l’Anah en faveur du parc privé de logements (format PDF -169 ko) Programmation 2017 des aides de l’Anah en faveur du parc privé de logements (format PDF - 186 ko) Bilan 2016 en faveur des personnes vulnérables (mise en oeuvre du Droit Au Logement Opposable de 2008 à 2016) (format PDF - 422 ko) Etat de la vacance et de la mobilité dans le Répertoire du Parc Locatif Social au 1er janvier 2016 (format PDF - 210 ko) Caractéristiques des logements dans le Répertoire du Parc Locatif Social au 1er janvier 2016 (format PDF - 262 ko) Bilan des loyers hors charges dans le Répertoire du Parc Locatif Social au 1er janvier 2016 (format PDF - 151 ko). Documents joints Invitation CRHH plénier du 27 février 2017 PDF | 314 kio Télécharger Fiche CRHH 27 février 2017 - Synthèse PDLHI PDF | 395.4 kio Télécharger Fiche CRHH 27 février 2017 - Panorama des demandes d’attributions SNE 2016 PDF | 1.7 Mio Télécharger Fiche CRHH 27 février 2017 - Bilan du financement du développement de l’offre LLS PDF | 78.3 kio Télécharger Fiche CRHH 27 février 2017 - Tableau de bord régional du logement : bilan 2016 PDF | 1.6 Mio Télécharger Fiche CRHH 27 février 2017 - Le parc HLM régional au 1er janvier 2016 PDF | 2.5 Mio Télécharger Fiche CRHH 27 février 2017 - Réforme des attributions - Loi Egalité, Citoyenneté - Février 2017 PDF | 541 kio Télécharger Etat d’avancement de la réforme de la demande et des attributions de logements sociaux en 2016 - fiche CRHH du 27 février 2017 PDF | 1.8 Mio Télécharger Fiche CRHH 27 février 2017 - Flyer DRJSCS Service civique PDF | 922.7 kio Télécharger Fiche CRHH 27 février 2017 - Note d’actualités de la DRJSCS au sujet du service civique PDF | 130.9 kio Télécharger Fiche CRHH 27 février 2017 - Nouveautés de la loi Egalité Citoyenneté PDF | 761.9 kio Télécharger Fiche CRHH 27 février 2017 - Exemple des missions proposées par des bailleurs sociaux PDF | 56.9 kio Télécharger Fiche CRHH 27 février 2017 - Convention ANAH et ASC 2016-2018 PDF | 4.3 Mio Télécharger Support - CRHH plénier du 27 février 2017 PDF | 509.7 kio Télécharger Support DRJSCS - CRHH plénier du 27 février 2017 PDF | 605.7 kio Télécharger PDF | 2.1 Mio Télécharger