CRH Plénier - Séance du 04 juillet 2013 Les points à l’ordre du jour sont les suivants : Actualités sur le logement Avancement des programmations des aides à la pierre Mobilisation du foncier de l’État : liste régionale Investissement locatif Duflot Questions diverses Documents joints Etat de la demande unique de logement social à fin mai 2013 PDF | 738.4 kio Télécharger Le dispositif d’investissement locatif dit « Duflot » - Annexes n°1 à 3 PDF | 288.7 kio Télécharger Le dispositif d’investissement locatif dit "Duflot" - Annexe n°4 PDF | 84.2 kio Télécharger Appel à projets sur les innovations locales dans la rénovation énergétique - Dossier de candidature PDF | 205.2 kio Télécharger Appel à projets sur les innovations locales dans la rénovation énergétique - Notice explicative PDF | 578.3 kio Télécharger Plan d’investissement pour le logement - Les 20 mesures PDF | 1018.1 kio Télécharger Tableau de bord logement au 30-06-2013 PDF | 748.6 kio Télécharger Le dispositif d’investissement locatif « Duflot » - Annexe n°1 Liste additive des 16 communes faisant l’objet d’un avis favorable après instruction complémentaire PDF | 13 kio Télécharger Le dispositif d’investissement locatif "Duflot" - Proposition complémentaire au CRH PDF | 212.1 kio Télécharger Contribution à la réflexion nationale sur les zonages habitat-logement PDF | 238 kio Télécharger Projet de loi ALUR - Dossier de presse PDF | 792.2 kio Télécharger Bilan financement LLS 2012 PDF | 3.6 Mio Télécharger Le dispositif d’investissement locatif dit « Duflot » PDF | 328.4 kio Télécharger Information relative au changement de statut de la Soginorpa PDF | 48 kio Télécharger Evaluation bisannuelle des CUS PDF | 49.6 kio Télécharger Mise à disposition foncier public PDF | 138.5 kio Télécharger Appel à projets sur les innovations locales dans la rénovation énergétique PDF | 45.8 kio Télécharger Anah et Habiter Mieux - adaptation du régime des aides et avancement de la programmation PDF | 52.1 kio Télécharger Pages de profil Insee-Dreal Juin 2013 - Besoins en logement à l’horizon 2030 PDF | 1.8 Mio Télécharger Compte rendu du CRH plénier du 04 juillet 2013 PDF | 2.7 Mio Télécharger