Les résultats de l’enquête publique relative au projet de classement des terrils du Bassin minier du Nord-Pas-de-Calais, qui s’est déroulée du 10 février au 11 mars 2014 inclus, sont parus avec un avis favorable, assorti d’une recommandation de la commission d’enquête, dirigée par René Bolle.

Vous pouvez prendre connaissance des conclusions et du rapport de l’enquête en téléchargeant les documents ci-dessous.

• Rapport de déroulement de l’enquête publique sur le classement des terrils du Nord-Pas-de-Calais - PDF 3.8 Mo
• Conclusions et avis sur le classement des terrils du Nord-Pas-de-Calais - PDF 670 Ko