Le bureau du CRHH du 25 juin a traité des projets arrêtés :
PLUi-H de la CUD :
- courrier de saisine + délibération du conseil de communauté
- rapport de présentation- volet habitat
- PADD
- OAP Habitat et OAP Déplacements
- POA déplacement et POA Habitat
- Règlement
PLUi-H de la CCFI :
- note de synthèse
- rapport de présentation : diagnostic + explication des choix
- PADD
- OAP
- Programme d’orientations et d’actions - volet Habitat
Bilan mi-parcours de la CALL
PLH de la CABBALR
PLH de la CUA
Les documents présentés en séance :
la programmation LLS (étudiants et pensions de famille)
présentation de la CABBALR
présentation de la CUD
présentation de la CCFI
présentation du bilan mi parcours de la CALL
présentation de la CUA