CRH Plénier - Séance du 21 février 2014 L’ordre du jour est le suivant : – Actualités du logement : actualités réglementaires ; révision du zonage A/B/C ; avancement du Plan de Rénovation Energétique de l’Habitat ; – Information sur le plan départemental de l’habitat du département du Nord ; – Bilan 2013 et programmation 2014 des aides en faveur du parc public et parc privé. Documents joints Dossier de presse loi ALUR PDF | 1 Mio Télécharger Tableau de bord du logement - Résultats de l’année 2013 PDF | 755.7 kio Télécharger Programmation des aides en faveur du développement de l’offre locative sociale en 2014 - fiche CRH du 21 février 2014 PDF | 129.9 kio Télécharger Bilan 2013 des aides en faveur du développement de l’offre locative sociale - fiche CRH du 21 février 2014 PDF | 141.4 kio Télécharger Annexe n°2 : Nouveautés secteur logement-aménagement 2014 (cidd) PDF | 74.4 kio Télécharger Annexe n°1 : Nouveautés secteur logement-aménagement 2014 (tva) PDF | 51.5 kio Télécharger Nouveautés financières et fiscales 2014 dans les secteurs du logement et de l’aménagement - fiche CRH du 21 février 2014 PDF | 101.7 kio Télécharger Révision nationale du zonage A/B/C : Proposition régionale - fiche CRH du 21 février 2014 PDF | 274.9 kio Télécharger État d’avancement du Plan de Rénovation énergétique de l’Habitat au 1e r janvier 2014 - fiche CRH du 21 février 2014 PDF | 512.8 kio Télécharger Programmation 2014 des aides de l’Anah en faveur du parc privé - fiche CRH du 21 février 2014 PDF | 7.8 kio Télécharger Bilan 2013 des aides de l’Anah en faveur du parc privé - fiche CRH du 21 février 2014 PDF | 11 kio Télécharger Point d’information sur l’élaboration du Plan Départemental de l’Habitat du Nord PDF | 632 kio Télécharger Compte rendu du CRH 21 février 2014 PDF | 309 kio Télécharger Discours de présentation du PDH du Nord PDF | 69.4 kio Télécharger Support de présentation du CRH plénier du 21 février 2014 PDF | 2.4 Mio Télécharger