Réunions
Réunion interMISE du 14 octobre 2009
Conclusions principales de la réunion, documents présentés ou évoqués pendant la réunion à télécharger
25 novembre 2009
Réunion du groupe interMISE "Rejets" du 20 février 2009
Ce groupe interMISE travaille à l’élaboration d’un cadrage régional de l’instruction des rejets en lien avec l’atteinte du bon état écologique des masses d’eau (DCE/SDAGE/Pdm)
31 mars 2009
Réunion n°3 du groupe interMISE consacré aux rejets des industriels et des collectivités
Ce groupe interMISE travaille à l’élaboration d’un cadrage régional de l’instruction des rejets en lien avec l’atteinte du bon état des masses d’eau (DCE/SDAGE/Pdm)
31 mars 2009
Réunion interMISE bassin du 22 janvier/ SDAGE et programme de mesures
Information des services sur SDAGE et programme de mesures
10 février 2009
Réunion interMISE classique du 22 janvier 2009
Conclusions principales de la réunion, documents présentés ou évoqués pendant la réunion à télécharger
10 février 2009
Réunion interMISE du 8 octobre 2008
Conclusions principales de la réunion, documents présentés ou évoqués pendant la réunion à télécharger
28 octobre 2008
Documents à télécharger en vue de l’interMISE du 8 octobre 2008
Ces documents sont destinés à préparer la réunion et ne seront pas tous remis en séance.
2 octobre 2008
Réunion interMISE du 1er juillet 2008
Conclusions principales, documents présentés ou évoqués pendant la réunion à télécharger
28 juillet 2008
Réunion du groupe interMISE "rejets" du 1er juillet 2008
Première réunion pour le groupe interMISE dédié à la problématique des rejets dans les milieux aquatiques en lien avec l’atteinte du bon état écologique imposé par la directive cadre sur l’eau (DCE).
28 juillet 2008
Guide sur la compatibilité des documents d’urbanisme avec les SAGE et SDAGE
Guide à destination des porteurs de SAGE, des services de l’Etat travaillant dans le domaine de l’eau et de l’urbanisme.
8 juillet 2008