Douments joints :
-projet de note de cadrage V4 et V5 suite à la réunion pour réactions
-Note de cadrage sur les textes concernant les rejets des ICPE et les meilleures techniques disponibles
-directive fille substances (NQE concernant les subsatances prioritaires
-fiche de mission du stagiaire DIREN (6 mois de mars à septembre)
-arrêté ministériel du 22 juin 2007 (assainissement)
-arrêté ministériel du 2 février 1998 (ICPE)