Nord
PPRT approuvés (disponibles dans les onglets ci-dessous) :
- AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ex Sogif) à Douai (11 juin 2009)
- AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ex Sogif) à Waziers (23 novembre 2010)
- BASF AGRI PRODUCTION à Gravelines (17 décembre 2010)
- ENTREPOTS PETROLIERS DE VALENCIENNES (EPV) à Haulchin et ANTARGAZ à Thiant (23 août 2011)
- EPC (ex NITROBICKFORD) à Flines-les-Râches (12 juillet 2010)
- FINAGAZ (ex Totalgaz) à Arleux (27 décembre 2010)
- LIBERTY ALUMINIUM DUNKERQUE (ex RIO TINTO - ex Alcan Aluminium Dunkerque) à Loon-Plage (2 décembre 2020) : PPRT initial de 2012 remplacé par celui du 24 décembre 2020
- MINAKEM à Beuvry-la-Forêt (27 décembre 2010)
- NYRSTAR à Auby (3 mai 2012)
- PPG à Saultain (13 décembre 2011)
- PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS à Loos-lez-Lille (30 août 2012)
- RYSSEN ALCOOLS à Loon-Plage (27 décembre 2010 ) : ce PPRT reste en vigueur même si l’établissement est désormais classé SEVESO Seuil Bas
- TITANOBEL à Eth (2 juin 2009 pour mémoire) : PPRT abrogé le 6 juillet 2012 en raison de la fermeture de l’établissement
- TITANOBEL à Ostricourt (27 avril 2011)
- TOTAL DPCO (ex Total Raffinage France) à Gravelines (21 février 2013)
- Zone Industrialo-Portuaire de Dunkerque (28 décembre 2015)
Entrepôts Pétroliers de Valenciennes EPV (Haulchin) et Antargaz (Thiant)
Date de prescription : 2 décembre 2008
Dates de concertation : juin - septembre 2010
Dates d’enquête publique : du 16 mai au 18 juin 2011
Date d’approbation : 23 août 2011
2 décembre 2008
Titanobel (Ostricourt)
Date de prescription : 23 mai 2008
Dates de concertations : du 25/05/10 au 25/06/10
Dates de l’enquête publique : du 19/10/10 au 19/11/10
Le PPRT autour de l’établissement TITANOBEL d’Ostricourt est approuvé par arrêté préfectoral du 27 avril 2011.
23 mai 2008
Nitrobickford (Flines-lez-Râches)
Date de prescription : 19 mai 2008
Dates de concertation : du 15/05/09 au 15/06/09
Dates de l’enquête publique : Du 25/01/2010 au 26/02/2010
Le PPRT de Nitro-Bickford (devenu EPC) a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 12 juillet 2010.
19 mai 2008
Titanobel (Eth)
Date de prescription : 28 décembre 2007
Dates de concertation : du 18/08/08 au 18/09/08
Dates de l’enquête publique :Du 19/12/2008 au 19/01/2009
Le PPRT autour de l’établissement TITANOBEL de Eth a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 juin 2009 puis annulé par arrêté préfectoral du 6 (…)
28 décembre 2007
Sogif (Douai)
Date de prescription : 16 novembre 2007
Dates de concertation : du 18/08/08 au 18/09/08
Dates de l’enquête publique : Du 19/12/2008 au 19/01/2009
Le PPRT de SOGIF-Douai est approuvé par arrêté préfectoral du 11 juin 2009.
16 novembre 2007
Totalgaz (Arleux)
Date de l’arrêté préfectoral de prescription : 10/09/2007
Dates de l’enquête publique : Du 01/09/2010 au 01/10/2010
Le PPRT de Totalgaz a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27 décembre 2010.
10 septembre 2007