Le Programme d’Action Régional en vue de la protection contre la pollution par les nitrates d’origine agricole est désormais à l’échelle des Hauts-de-France. Il remplace les Programmes du Nord Pas-de-Calais et Picardie.
CLOE (ESSIGNY-le-GRAND)
- Arrêtés préfectoraux
28 janvier 2011
Arrêté préfectoral de modification
18 août 2009
Arrêté préfectoral de modification
15 octobre 2008
Arrêté préfectoral de modification
11 septembre 2007
Arrêté préfectoral de modification
18 janvier 2006
Arrêté préfectoral de modification
28 novembre 2005
Arrêté préfectoral de création
- Réunion du 18 décembre 2013
Présentation DREAL
Présentation de l’exploitant
Compte-rendu de la réunion du 18 décembre 2013
- Réunion du 2 septembre 2009
Présentation de l’exploitant
Documents joints
- Présentation de l’exploitantPDF - 1.8 MoTélécharger
- Arrêté préfectoral de créationPDF - 136.7 koTélécharger
- Arrêté préfectoral de modificationPDF - 37 koTélécharger
- Arrêté préfectoral de modificationPDF - 63 koTélécharger
- Arrêté préfectoral de modificationPDF - 275.7 koTélécharger
- Arrêté préfectoral de modificationPDF - 382.4 koTélécharger
- Arrêté préfectoral de modificationPDF - 78.3 koTélécharger
- Présentation DREALPDF - 927.1 koTélécharger
- Présentation de l’exploitantPDF - 3 MoTélécharger
- Compte-rendu de la réunion du 18 décembre 2013PDF - 98.4 koTélécharger