Préfet de la région Hauts-de-France
DREAL HAUTS-DE-FRANCE
Direction Régionale Environnement Aménagement Logement
Compte-rendus des réunions des animateurs police de l’eau des DREAL à la DEB.
ODJ de la réunion : 1. Introduction 2. Projet de décret « digues » en lien avec la GEMAPI 3. Présentation de la GEMAPI 4. Nitrates 5. Police de l’environnement 6. Commissionnement 7. Sillage 8. Révision de l’arrêté du 22 juin 2007 9. Note RSDE - STEU 10. OSMOSE L’ensemble des présentations (…)
2 avril 2014
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