Schéma Directeur des Données sur l’Eau du bassin Artois-Picardie Version 2.1

Description : Le SDDE est un document qui concerne l’ensemble du bassin Artois Picardie visant à :


1) préciser les orientations ou axes stratégiques du bassin en vue de développer ou d’améliorer les différentes composantes de son système d’information sur l’eau en particulier :


  les réseaux de mesure

  les banques de données

  la diffusion des données et informations sur l’eau via un site internet de bassin


2) définir les actions à réaliser à travers un plan d’actions pour la période 2005-2009, qui dans la version 2.1 ébauche des propositions de planification, de pilotage, de moyens financiers et humains à mettre en œuvre.

Cette démarche a pour but de contribuer à répondre à différents besoins :


  la connaissance des milieux et en particulier l’évaluation de l’état des eaux demandée par la directive cadre européenne sur l’eau

  l’élaboration de rapports réguliers de l’Etat français à la Commission Européenne sur l’avancement de la mise en œuvre des directives européennes

  l’appui à l’exercice de la police de l’environnement (eau et installations classées)

  la gestion de crise : inondation (traitée dans le cadre du schéma directeur de prévision des crues – SDPC) et sécheresse

  l’obligation d’information du public dans un cadre défini par la convention d’Aarhus qui impose aux autorités publiques de mettre les informations environnementales publiques à la disposition du public.

Voir les documents joints


  Schéma Directeur des Données sur l’Eau du bassin Artois-Picardie Version 2.1 [2113 Ko ]

  Arrêté d’approbation [ 332 Ko ]


3) Le schéma directeur s’accompagne d’un ensemble d’annexes sur :


Les partenaires du Système d’information sur l’eau et du SDDE :


  Le comité de pilotage des données sur l’eau du bassin Artois Picardie (annexe 1) [ 94 Ko ]

  Les participants aux groupes projets (annexe 2) [ 149 Ko ]


Les travaux des groupes projet sur les différentes thématiques du SDDE :


  Le plan de travail établi pour les groupes (annexe 3) [ 270 Ko ]

  Le rapport thématique « Eaux de surface continentales – Qualité » (annexe 4.1) [ 1028 Ko ]

  Le rapport thématique « Eaux de surface continentales – Quantité » (annexe 4.2) [ 1509 Ko ]

  Le rapport thématique « Hydromorphologie » (annexe 4.3) [ 247 Ko ]

  Le rapport thématique « Eaux littorales » (annexe 4.4) [ 1821 Ko ]

  Le rapport thématique « Eaux souterraines – Qualité » (annexe 4.5) [ 530 Ko ]

  Le rapport thématique « Eaux souterraines – Quantité » (annexe 4.6) [ 944 Ko ]

  Le rapport thématique « pressions urbaines » (annexe 4.7) [ 683 Ko ]

  Le rapport thématique « pressions industrielles » (annexe 4.8) [ 568 Ko ]

  Le rapport thématique « pressions agricoles » (annexe 4.9) [ 1756 Ko ]

  Le projet de plan de gestion des poissons migrateurs (extraits) (annexe 4.10) [ 645 Ko ]


Le programme de surveillance de la DCE pour le district Escaut et Meuse (partie Sambre) :


  Le programme de surveillance de la DCE en Artois Picardie en l’état des réflexions du bassin et du cadrage national au mois de septembre 2005. (annexe 5) [ 553 Ko ]


Contact : Françoise Franck - mise à jour 23/05/2006