Réunion des bureaux d’études ICPE du 10 novembre 2023 (hors éolien) Sommaire Au programme de cette réunion : Retrouvez ci-dessous les présentations : Le 10 novembre 2023, la DREAL Hauts-de-France a réuni les bureaux d’études (hors secteur éolien) dans les locaux de la DREAL à Lille. L’objectif était de les informer des attentes de la DREAL, de la MRAE et de la DDPP sur le contenu des dossiers ICPE. Au programme de cette réunion : – Attentes de la MRAE suite aux avis rendus sur les projets ICPE et IOTA, précisions sur la notion de projet – Bonnes pratiques en risques accidentels sur les notices de réexamens et les dossiers de porter à connaissance (DREAL) – Volet sanitaire de l’étude d’impact (ARS) – Attentes de la DDPP sur les dossiers ICPE – Traitement des sujets émissions de CO2 et classement en rubrique 2910 dans les études d’impact (DREAL) Retrouvez ci-dessous les présentations : Documents joints Le classement des installations de combustion - Les émissions de GES dans l’étude d’impact PDF | 960.8 kio Télécharger ICPE points d’attention ARS dans les procédures d’autorisation PDF | 154.4 kio Télécharger Réunion d’échange avec les bureaux d’études ICPE Le 10 novembre 2023 PDF | 473.4 kio Télécharger Bonnes pratiques : Rédaction des Notices de ré-examen et des PAC modifications PDF | 826.7 kio Télécharger ICPE DDPP PDF | 245 kio Télécharger