Évaluation environnementale

Décision de l’autorité environnementale, émise le 28/12/2012, après examen au cas par cas du projet de réduction du périmètre de la ZAC communale "La Fosse Nouméa" à Rouvroy

lundi 7 janvier 2013, par Guillaume Marais

Documents joints

decision_zac_fosse_noumea_rouvroy

PDF - 620.2 ko

Télécharger

Vous êtes ici :

Dans la même rubrique

Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet d’aménagement des espaces publics du quartier de la Chasse Royale à Valenciennes et La Sentinelle (59)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet d’aménagement d’un ensemble de loisirs et services situé sur la commune de LOUVROIL (59)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de création d’une plateforme de stockage de polypropylène, sur la commune de Loon-Plage (59)
Décision de soummision à la réalisation d’une étude d’impact du projet de création d’un boisement, sur la commune de Juvignies (60)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de création d’un forage d’irrigation sur la commune de Vrocourt (60)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet d’aménagement du lotissement Saint-Adrien situé sur la commune de VILLENEUVE D’ASCQ (59)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de renouvellement urbain de l’îlot Turenne situé sur la commune de DENAIN (59)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de renouvellement urbain du secteur de l’îlot des peintres situé sur la commune de GRANDE-SYNTHE (59)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de réhabilitation avec extension de l’ancien siège de Partenord Habitat situé à Lille
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de construction d’une patinoire situé sur la commune de SIN-LE-NOBLE (59)