Évaluation environnementale

Décision de l’Autorité environnementale, émise le 29/07/2013, après examen au cas par cas de la carte communale de La Calotterie

jeudi 1er août 2013, par Guillaume Marais

Documents joints

decision_carte_communale_la_calotterie

PDF - 490.9 ko

Télécharger

Vous êtes ici :

Dans la même rubrique

Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet d’aménagement d’une surface commerciale situé sur la commune de Annay-Sous-Lens (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de carrière avec défrichement d’une superficie de 4,1ha et d’aménagement d’une surface de 7,22 ha localisé au Haut-Montel à Brasseuse (60)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de Projet de création d’un forage d’eau de 65 m de profondeur exploité avec un prélèvement d’eau maximum de 64 000 m3/an sur la commune de Croisilles (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de création d’un forage d’eau de 55 m de profondeur exploité avec un prélèvement d’eau maximum de 90 000 m3/an sur la commune de Vaulx Vraucourt (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet d’aménagement d’une surface de vente alimentaire LIDL situé sur la commune de Abbeville (80)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de forage sur la commune de Linselles (59)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de forage de 75 m de profondeur afin de réaliser des essais de pompage sur la commune de Mezières -sur-Oise (02)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de transfert d’un supermarché LIDL situé sur la commune de Saint-Pol-Sur-Ternoise (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de retournement de prairies permanent sur la commune de Pontoise lès Noyon (60)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet d’augmentation de la consommation de dioxyde de titane au sein de l’entreprise PPG AC sur la commune de Moreuil (80)